Interventions de M. Franck MONTAUGÉ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMMATION DE LA RECHERCHE POUR LES ANNÉES 2021 À 2030 ET PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RECHERCHE ET À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

première lecture

[n° 2020-1674 (28, 29 et 30 octobre 2020)]

Rechercher une intervention :

Article additionnel avant l'article 1er - Amendement n° 234 (Valeurs de la République - Socle et cadre des libertés académiques)

P. 7894 (texte intégral du JO)

Article 10 (Missions et statut du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Définition de l'intégrité scientifique)

P. 8009 (texte intégral du JO)
P. 8012 (texte intégral du JO)
P. 8013 (texte intégral du JO)

Article additionnel avant l'article 13 - Amendement n° 28 (Diversité des écoles de pensée en économie au sein de l'Université - Incitation - Rapport au Parlement)

P. 8131 (texte intégral du JO)
P. 8132 (texte intégral du JO)