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Interventions de M. Georges PATIENT
(jeudi 7 octobre 2021)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 7 octobre 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur la création d'une ligue Alsace de tennis

Question orale sans débat sur l'éligibilité au Pass'Sport

Question orale sans débat sur le passe sanitaire dans les stades, les clubs et les associations sportives

Question orale sans débat sur les conséquences du Ségur de la santé pour les établissements privés de santé

Question orale sans débat sur les agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

Question orale sans débat sur le déploiement des bracelets anti-rapprochement

Question orale sans débat sur l'agrément aux associations spécialisées dans l'aide aux femmes victimes de violences

Question orale sans débat sur le secteur des services à domicile

Question orale sans débat sur l'inefficacité des politiques de lutte contre le démarchage téléphonique non sollicité et les appels frauduleux

Question orale sans débat sur l'exonération de taxe sur le foncier non bâti pour les agriculteurs en conversion biologique

Question orale sans débat sur le projet d'amendement gouvernemental relatif au financement de l'électrification rurale

Question orale sans débat sur la qualité de l'eau

Question orale sans débat sur la circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges

Question orale sans débat sur la baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest

Question orale sans débat sur les conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

Question orale sans débat sur le dysfonctionnement des services chargés de l'égalité entre les sexes

Question orale sans débat sur les stratégies « de la ferme à la table » et la « biodiversité »

Question orale sans débat sur le versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'Office national des forêts

Question orale sans débat sur l'aide financière dans le cadre de la lutte contre la bactérie « Xylella fastidiosa »

Question orale sans débat sur les dispositions applicables aux agents bénéficiant d'une autorisation spéciale d'absence

Question orale sans débat sur l'ambition pour le site Renault de Choisy-le-Roi

Question orale sans débat sur l'automatisation de la garantie jeunes pour les majeurs issus de l'aide sociale à l'enfance

Question orale sans débat sur la situation des urgences à l'hôpital Bicêtre

Question orale sans débat sur la pénurie de médecins et le classement des communes en zone de vigilance

Question orale sans débat sur la prise en charge chirurgicale en mode hyper-ambulatoire

Question orale sans débat sur les conséquences du report du recensement sur la dotation globale de fonctionnement des collectivités

Question orale sans débat sur le devenir des régies publiques après les fermetures administratives successives

Question orale sans débat sur le Fontenoy du maritime

Question orale sans débat sur la protection et la législation applicable à un dolmen

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.