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Interventions de M. Georges PATIENT
(jeudi 3 février 2022)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 3 février 2022

Procès-verbal

Remplacement d’un sénateur décédé

Organisation des travaux

Questions orales

Question orale sans débat relative à la hausse du tarif des énergies et l'impact pour les collectivités territoriales

Question orale sans débat relative à l'incendie industriel de Saint-Chamas

Question orale sans débat relative au classement en zone difficilement protégeable

Question orale sans débat relative à l'avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Question orale sans débat relative aux dégâts occasionnés sur le réseau routier des communes rurales

Question orale sans débat relative à la rénovation énergétique des logements locatifs de tourisme et l'aide aux propriétaires

Question orale sans débat relative à la sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

Question orale sans débat relative à l'éclairage public et à la protection de l'environnement

Question orale sans débat relative à la mise en place d'une fiscalité additionnelle pour un syndicat composé exclusivement d'établissements publics de coopération intercommunale

Question orale sans débat relative aux prestataires et aux prestations d'accompagnement des demandeurs d'emploi rencontrant des freins à la mobilité

Question orale sans débat relative aux règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

Question orale sans débat relative aux mesures réglementaires relatives à l'application de l'article 322-4-1 du code pénal

Question orale sans débat relative à la situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

Question orale sans débat relative aux fermetures de classes en milieu rural

Question orale sans débat relative à la viticulture et à la technique d'aspersion

Question orale sans débat relative aux assistants spécialisés en lutte contre la radicalisation et la prévention des actes terroristes

Question orale sans débat relative à la réforme des mandataires judiciaires à la protection des majeurs exerçant à titre individuel

Question orale sans débat relative à l'exclusion de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques de la base d'imposition de la taxe sur la valeur ajoutée

Question orale sans débat relative au financement des conventions entre l'État et les collectivités locales pour le déploiement de la fibre optique

Question orale sans débat relative à l'accompagnement des élèves en situation de handicap au sein des établissements scolaires

Question orale sans débat relative à la situation du groupement hospitalier de Sancerre, Sury-en-Vaux et Boulleret

Question orale sans débat relative à la prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Question orale sans débat relative à l'accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique

Question orale sans débat relative aux difficultés des parents aidants des enfants en situation de polyhandicap

Question orale sans débat relative à l'expérimentation de la vidéoverbalisation du trafic des poids lourds

Question orale sans débat relative à l'accession en master

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.