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Interventions de M. François TRUCY
(lundi 19 décembre 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE
DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2005 n° 2005-1720 (dossier législatif)

Art. 18 (Taxe de solidarité sur les billets d'avions)

Art. 24 quater (Crédit d'impôt pour les dépenses de conception engagées par les entreprises relevant des métiers d'art)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.