EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Interdite en France depuis 1850 par la loi Grammont, la maltraitance animale est lourdement condamnée par le code pénal, au sein duquel a néanmoins été introduite, après de nombreuses années de pression en faveur des corridas par les aficionados (comme le démontrent les études de l'historien Éric Baratay1(*) sur le sujet), une exception pour les corridas lorsqu'une tradition ininterrompue peut être invoquée dans certaines régions. Ainsi, alors qu'une juridiction interdit à juste titre d'exercer des sévices et actes de cruauté sur un animal, une autre l'autorise. Cette contradiction entre les différentes dispositions de la loi a, depuis, été entérinée par la jurisprudence. Pour autant, l'appel à la tradition locale ininterrompue ne saurait être suffisant pour contrevenir à l'ensemble des dispositions légales en place visant à protéger les enfants et à restreindre leur exposition à des actes de violences et de cruauté envers les animaux. Ainsi, l'article 227-24 du code pénal assure notamment la protection de l'enfance contre tout message à caractère violent. Il dispose que « le fait soit de [...] diffuser par quelque moyen que ce soit et quel qu'en soit le support un message à caractère violent [...] ou de nature à porter atteinte gravement à la dignité humaine, soit de faire commerce d'un tel message, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende lorsque ce message est susceptible d'être vu ou perçu par un mineur ». L'ARCOM a reconnu partiellement la situation en imposant que la diffusion télévisuelle de spectacles de corrida soit accompagnée de la signalétique jeunesse avertissant d'un contenu choquant et en interdisant toute retransmission d'images de mise à mort, mais aucune disposition légale n'existe encore pour restreindre l'accès aux corridas aux mineurs de moins de 16 ans.
Pourtant, d'autres pays et régions, comme l'Équateur ou certains États du Mexique, ont d'ores et déjà interdit les corridas aux mineurs et/ou aux moins de 16 ans, se conformant totalement ou en partie, aux recommandations du Comité des droits de l'enfant de l'ONU qui s'est dit, à plusieurs reprises « préoccupé par l'état de santé physique et mentale des enfants qui participent à un apprentissage de la tauromachie et aux corridas liées à celle-ci, de même que par l'état de santé mentale et l'état émotionnel des enfants spectateurs exposés à la violence de la tauromachie »2(*). En Europe, la France, l'Espagne et le Portugal ont tous fait l'objet des mêmes conclusions et recommandations. En 2016, s'adressant spécifiquement à la France, le Comité, se déclarait préoccupé par « le bien-être physique et mental et le développement des enfants exposés à la violence, y compris à la télévision et lors de certains spectacles, comme la tauromachie. », et demande en conséquence à la France de « redoubler d'efforts pour faire évoluer les traditions et les pratiques violentes qui ont un effet préjudiciable sur le bien-être des enfants, et notamment d'interdire l'accès des enfants aux spectacles de tauromachie ou à des spectacles apparentés. »3(*). Enfin en 2018, le Comité demandait à l'Espagne d'interdire également l'accès aux corridas pour les mineurs : « Dans le but de prévenir les effets néfastes de la corrida chez les enfants, le Comité recommande que l'État partie interdise la participation des mineurs de moins de 18 ans en tant que toreros et en tant que spectateurs aux événements tauromachiques. »4(*). En conséquence, certaines régions en Espagne ont relevé l'âge d'accès aux « écoles » de tauromachie à 14 ans. De son côté, le Portugal interdit l'accès aux corridas aux moins de 12 et a déclaré vouloir relever l'âge à 16 ans en 2021, bien que cette disposition ait été retoquée depuis, « à la suite du rapport du Comité des Nations unies sur les droits de l'enfant du 27 septembre 2019, qui recommande de relever l'âge minimal pour assister aux spectacles de tauromachie au Portugal »5(*), selon le communiqué du gouvernement.
De fait, les préoccupations soulevées par l'ONU semblent largement soutenues par les études et les recherches scientifiques disponibles. Elles ont démontré qu'assister à des sévices sur animaux amène les enfants à perpétrer des actes de cruauté au cours de leur vie. Une étude pionnière, publiée en 20006(*), du sociologue Clinton P. Flynn de l'Université de Caroline du Sud semble déceler un lien entre le fait d'avoir été témoin de violence et le fait d'être auteur de violences envers les animaux. Selon lui, les enfants et les adolescents qui ont pu observer des actes de cruauté envers les animaux, en ressortent psychologiquement impactés car ils n'ont le plus souvent aucun contrôle sur ce qui déroule devant leurs yeux et ressentent un sentiment d'impuissance. Si la recherche démontre qu'assister une seule fois à un acte de maltraitance et de cruauté peut traumatiser les enfants au point de les pousser à se montrer plus empathiques envers les animaux comme par traumatisme compensatoire, toutes convergent pour dire qu'assister à de tels actes de façon récurrente compromettrait dangereusement les capacités d'empathie de ces enfants, les poussant à se montrer cruels envers les animaux et même les humains plus tard. Selon les chercheurs Beth Daly et Larry L. Morton de l'Université de Windsor dans une étude publiée en 2008 : « une exposition rare peut conduire au développement de l'empathie, alors qu'une exposition chronique ou grave à l'effet inverse. L'empathie s'améliore dans le premier cas et se désintègre dans le second. »7(*)
De fait, les conclusions de Flynn ont été discutées à de nombreuses reprises et les études se sont multipliées au fil des années aboutissant toutes à confirmer les résultats du chercheur et à confirmer un lien entre . En 2003, la chercheuse italienne en psychologie sociale, Anna Baldry de l'Université Catholique de Milan, démontre, à partir d'un échantillon de 1392 enfants italiens entre 9 et 17 ans, que les enfants qui ont observé des actes de maltraitance envers les animaux ont tendance à commettre des actes de cruauté envers les animaux8(*). Mêmes résultats pour Sarah DeGue et David DiLillo de l'Université de New York en 2009 qui démontrent que les enfants qui ont assisté à des actes de cruauté envers les animaux ont huit fois plus de chances d'en commettre a posteriori9(*). Mêmes résultats encore pour John A Browne, Christopher Hensley et Karen M. McGuffee de l'Université de Tennessee en 2017 qui soulignent l'influence de la famille et de l'attitude de la famille face à la maltraitance animale dans les probabilités de reproduction par l'enfant10(*). Mêmes résultats pour Christopher Hensley et Suzanne Tallichet de l'université de New Haven en 2005 après une étude sur un échantillon de 261 prisonniers démontrant que la majorité de ceux qui ont commis des actes de cruauté envers les animaux ont été témoins de tels actes étant enfant, démontrant l'effet à long terme de la « désensibilisation »11(*). Et mêmes résultats encore pour Kelly L. Thompson de l'Université de New South Wales à Sydney et Eleonora Gullone de la Monash University en 2006 qui écrivent « Comme prévu, ceux qui ont déclaré avoir été témoins de maltraitance animale ont signalé des niveaux de cruauté envers les animaux significativement plus élevés que ceux qui ont déclaré n'avoir jamais été témoins de maltraitance animale. L'hypothèse d'un lien entre l'exposition de jeunes à la maltraitance animale et la perpétration d'actes de cruauté envers les animaux a été confirmée.(...) Cette constatation est conforme aux résultats d'études empiriques antérieures (Flynn, 2000a ; Henry, 2004 ; Hensley & Tallichet, 2005). Les résultats ci-dessus démontrent que, dans une large mesure, la cruauté des jeunes envers les animaux peut être attribuée au fait qu'ils ont appris de tels comportements par l'observation (Ascione, 1993, 1998 ; Ascione et al., 1997 ; Baldry, 2003). »12(*).
Toutes ces études rentrent en cohérence avec celles menées par Frank Ascione de l'Université de Denver au début des années 1990 qui soutiennent l'idée que la perpétration d'acte de maltraitance envers les animaux par les enfants et les adolescents résultent d'un apprentissage par l'observation d'actes de maltraitance réalisés par un proche ou approuvés par les proches. Cette approbation n'est pas anodine puisque c'est elle qui contribue le plus au bouleversement psychologique des enfants, exposés à une contradiction qui les perturbe profondément, entre leur empathie spontanée envers l'animal et l'attitude des proches envers l'animal ou le traitement qui lui est infligé. Ainsi, selon la psychothérapeute Sally Warren, « Psychologiquement, l'un des problèmes de la corrida est l'intense plaisir du public à l'égard de l'événement ; une étude a montré que c'est moins la violence des scènes d'agressivité qui est préjudiciable pour un enfant que le plaisir que les adultes prennent au spectacle. L'arène éclate de joie tandis que des blessures sont infligées à un animal qui n'a pas le choix quant à son sort. Un enfant peut se sentir bouleversé ou désorienté par cela. Mais comme les adultes autour de l'enfant semblent célébrer la cruauté, l'enfant peut ressentir le besoin d'enterrer ses sentiments d'empathie ou de chagrin. »13(*). L'importance de l'approbation des proches et du public a été pointée par une étude de l'université de Madrid en 200414(*) qui, interrogeant 120 garçons et 120 filles de 8 à 12 ans, montrent que 57 % des enfants n'aiment spontanément pas la corrida, 65 % la considèrent comme un évènement violent, 53 % éprouvent de la peine face à ce spectacle et 58 % pensent que c'est mal. Et elle montre que si on présente à ces enfants une vidéo de corrida accompagnée de commentaires positifs, elle génère un score d'agressivité et un score d'anxiété plus élevés que si elle est accompagnée de commentaires neutres ou négatifs. En d'autres termes la majorité des enfants réprouvent spontanément la corrida et les traitements infligés au taureau, mais ces sentiments spontanés de chagrin, d'empathie et de réprobation morale face à la souffrance gratuite infligée sont confrontés à l'approbation générale des proches de référence, provoquant une contradiction mentale difficile à supporter et génératrice d'anxiété chez les enfants. Une fois passé le traumatisme initial, l'exposition répétée à ces violences peut s'avérer préjudiciable, car l'attitude approbatrice des proches de référence fonctionne comme une forme d'apprentissage, ce que soulignait précisément Ascione, provoquant une perturbation des valeurs, une diminution de l'empathie et une fragilisation du sens moral pouvant les pousser à réaliser eux-mêmes des actes répréhensibles envers les animaux ou les humains, comme le démontrent les nombreuses études citées plus haut. Selon la chercheuse Eleonora Gullone de la Monash University dans une publication de 2014 : « Pour la plupart des individus, l'inconfort psychologique potentiel causé par de tels messages contradictoires peut être géré par le recours à des mécanismes cognitifs (par exemple, discréditer les victimes, estomper la responsabilité personnelle ou reconstruire cognitivement la gravité ou la légitimité de la conduite) qui permettent aux individus de se désengager de leurs auto-sanctions pour s'être livrés eux-mêmes à des comportements répréhensibles (Bandura, 1983). Cependant, pour les jeunes dont les attitudes, les valeurs et les capacités cognitives sont en cours de formation, de telles contradictions et incohérences ne peuvent que constituer des obstacles au développement de l'empathie et de la compassion. »15(*).
Or, l'empathie et la compassion sont des traits cognitifs essentiels au bon développement des enfants et à leur bonne insertion sociale. Une déformation de ces traits peut pousser les enfants et les adolescents dont le développement a été perturbé à l'adoption de comportements déviants et violents non seulement envers les animaux, mais aussi envers les autres humains. À titre d'exemple, un certain nombre d'études se sont par exemple penchées sur le harcèlement scolaire et ont démontré que la plupart des enfants et adolescents se livrant à des actes de harcèlement ont été fréquemment exposés à des actes de maltraitance envers les animaux (bien que d'autres facteurs sociaux, de genre ou psychosociaux peuvent rentrer également en ligne de compte). C'est le cas par exemple de l'étude de Eleonora Gullone et Nerida Robertson en 2008 qui concluent que « des analyses de régression multiple ont révélé que le fait d'être témoin de maltraitance animale est un facteur prédictif commun pour la maltraitance animale et le harcèlement scolaire chez les enfants »16(*). Ces conclusions furent de nouveau confirmées par l'étude d'Eleni Andreou, Aikaterini Vasiou, Efstathios Xafakos, Aikaterinie Korona de l'Université de Thessalie et l'Université de Macédoine Occidentale en 202217(*).
Ainsi, même si l'environnement social peut être aussi en cause, selon la recherche scientifique, les activités sportives ou festives qui montrent des actes de cruauté réels (car la science distingue les actes réels des actes fictifs dont l'effet est différent) envers les animaux participent à une perturbation du développement de l'empathie chez l'enfant, a fortiori si l'exposition est répétée et approuvée par les proches. Cette approbation fonctionne comme un apprentissage, un message qui indique que le degré de violence exposé est acceptable, et perturbe en définitive le sens moral de l'enfant ainsi que ses capacités d'insertion sociale, l'amenant à l'adoption de comportements violents ou déviants envers les animaux et/ou les humains, lesquels sont d'ailleurs des infractions. Il est donc cohérent que le droit n'encourage pas à l'adoption d'attitudes qu'il cherche lui-même à empêcher via les dispositions légales qui le réalisent. Toute la protection de l'enfance repose sur la croyance forte (et avérée) que l'exposition à des messages violents ou à des actes de violence a un impact traumatique et psychologique fort contrevenant au bon développement de l'enfant. Il est incohérent que la corrida, dont la justification légale est uniquement d'être une tradition ininterrompue, échappe à l'ensemble des prérogatives morales et juridiques qui sous-tendent la protection de l'enfance.
Les risques décrits ci-dessus sont évidemment encore plus importants s'agissant de l'entraînement à la pratique de la corrida, notamment dans le cadre des « écoles taurines », puisque non seulement les jeunes sont exposés à la violence, mais ils sont incités et entraînés à commettre des actes de cruauté sur un animal. Il existe actuellement quatre écoles taurines en France à Arles, Nîmes, Béziers et Cauna où les enfants peuvent s'entraîner à tuer des veaux en privé dès l'âge de 13 ans. La formation débute avec des entraînements sur des objets : d'abord, une botte de paille ; puis le carreton (taureau simulé par une paire de cornes attachées à un châssis de brouette). Vient alors la capea, où l'écolier rencontre son premier veau dans une arène. Le cursus se poursuit avec la becerrada avec ou sans mise à mort. Lorsque c'est le cas, le veau est mis à mort à l'arme blanche, le plus souvent dans de grandes souffrances car les coups d'épée sont imprécis et hésitants. Ici encore, les écoles taurines relèvent d'une contradiction juridique difficilement justifiable car les dispositions de l'article 227-24 du code pénal déjà cité protègent normalement les enfants contre tout message à caractère violent. Plus encore, l'article 227-21 du code pénal dispose que « Le fait de provoquer directement un mineur à commettre un crime ou un délit est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende. ». Or les actes de cruauté envers les animaux domestiques ou leur mise à mort sans nécessité constituent précisément des infractions cadrées par le code pénal. Ici encore s'applique, sans justification apparente, ni réflexion de fond sur le degré de violence des messages véhiculés et la nature des actes perpétrés en cohérence avec la protection de l'enfance, l'exception du onzième alinéa de l'article 521-1 du code pénal, prévoyant une dérogation dans les territoires où est invoquée une tradition locale ininterrompue, alors même qu'il condamne tout acte de cruauté envers les animaux, a fortiori si ces actes entrainent la mort de l'animal, à des peines pouvant aller jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et 75 000euros d'amende.
La protection de l'enfance face à la violence et à la maltraitance délibérée, fût-t-elle justifiée par une tradition dont la réalité historique est d'ailleurs largement contestée par les historiens, ne peut faire l'objet d'exception sur le territoire et doit pouvoir s'appliquer partout. En conséquence, il semble cohérent avec les conclusions scientifiques établies plus haut, mais également avec les dispositions juridiques et les devoirs de la République en matière de protection de l'enfance d'interdire les écoles taurines aux mineurs.
C'est pourquoi l'article unique de cette proposition de loi se propose d'interdire aux mineurs de moins de 16 ans d'assister à une corrida et de renforcer le code pénal en y instaurant une interdiction de participation des mineurs de moins de 16 ans à une corrida ainsi que leur participation aux activités d'une école taurine.
* 1 Eric Baratay, Comment se construit un mythe : la corrida en France au XXe siècle, Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 1997, pp 307-330 https://www.persee.fr/doc/rhmc_0048-8003_1997_num_44_2_1867#:~:text=En%20France%2C%20les%20ar%C3%A8nes%20romaines,spectacles%20et%20la%20filiation%20r%C3%A9elle
* 2 https://tbinternet.ohchr.org/_layouts/15/treatybodyexternal/Download.aspx?symbolno=CRC%2FC%2FPRT%2FCO%2F3-4&Lang=fr
* 3 https://tbinternet.ohchr.org/_layouts/15/TreatyBodyExternal/Download.aspx?symbolno=CRC%2fC%2fFRA%2fCO%2f5
* 4 Traduit de l'anglais https://tbinternet.ohchr.org/_layouts/15/TreatyBodyExternal/Download.aspx?symbolno=CRC%2fC%2fESP%2fCO%2f5-6&Lang=en
* 5 Traduit du portugais : https://www.portugal.gov.pt/pt/gc22/governo/comunicado-de-conselho-de-ministros?i=449
* 6 Flynn, C. P. (2000) Why family professionals can no longer ignore violence toward animals. Family Relations: Journal of Applied Family and Child Studies, 49, 87-95. https://www.jstor.org/stable/585705
* 7 Traduit de l'anglais, Beth Daly, Larry L. Morton (2008) Empathic Correlates of Witnessing the Inhumane Killing of an Animal: An Investigation of Single and Multiple Exposures, Society and Animals 16 (2008) 243-255, https://www.animalsandsociety.org/wp-content/uploads/2016/04/daly.pdf
* 8 Baldry, A. C. (2003). Animal abuse and exposure to interparental violence in Italian youth. Journal of Interpersonal Violence, 18(3), 258-281. https://psycnet.apa.org/record/2003-01664-005
* 9 DeGue, S., & DiLillo, D. (2009). Investigating co-occurring violence toward children, partners, and pets. Journal of Interpersonal Violence, 24, 1036-1056 https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/18544751/
* 10 Browne J. A., Hensley C., McGuffee K. M., (2016). Does witnessing animal cruelty and being abused during childhood predict the initial age and recurrence of committing childhood animal cruelty ?. International Journal of Offender Therapy and Comparative Criminology, 61, 1-16. https://journals.sagepub.com/doi/abs/10.1177/0306624X16644806
* 11 Hensley, C., & Tallichet, S. E. (2005). Learning to be cruel?: Exploring the onset and frequency of animal cruelty. International Journal of Offender Therapy and Comparative Criminology, 49(1), 37-47 https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/15616111/
* 12 Traduit de l'anglais Thompson, K. L., & Gullone, N. (2006). An investigation into the association between the witnessing of animal abuse and adolescents' behavior toward animals. Society & Animals, 14, 221-243. https://www.animalsandsociety.org/wp-content/uploads/2016/04/thompson.pdf
* 13 https://www.telegraph.co.uk/travel/family-holidays/is-bullfighting-ok-for-kids-psychotherapist-investigates/
* 14 Graña J.L., Cruzado J.A., Andreu J.M. et al (2004). Effects of Viewing Videos of Bullfights on Spanish Children. Aggressive Behavior (30), 1, 16-28. https://onlinelibrary.wiley.com/doi/abs/10.1002/ab.20005
* 15 Traduit de l'anglais Gullone, E., Risks factors for the development of animal cruelty, Journal of Animal Ethics, Vol. 4, No. 2 (Fall 2014), pp. 61-79 https://www.jstor.org/stable/10.5406/janimalethics.4.2.0061
* 16 Traduit de l'anglais Gullone, E., & Robertson, N. (2008). The relationship between bullying and animal abuse behaviors in adolescents: The importance of witnessing animal abuse. Journal of Applied Developmental Psychology, 29(5), 371-379. https://psycnet.apa.org/record/2008-12562-003
* 17 Andreou, E., Vasiou, A., Xafakos, E., & Korona, A. (2022). Animal Abuse and Bullying/Victimization in a Community Sample of School-Age Children. Society & Animals (published online ahead of print 2022). https://brill.com/view/journals/soan/aop/article-10.1163-15685306-bja10104/article-10.1163-15685306-bja10104.xml