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LES ÉTUDES EN COURS DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Dernière mise à jour le 21 mai 2015


- Saisine n° 2014-04 : "Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique"

- Origine : Commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale

- Rapporteurs : M. Alain CLAYES, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député

- Etude de faisabilité : 26 mai 2015


- Saisine n° 2014-03 : "La question des diverses utilisations de la biomasse"

- Origine : Commission des Affaires économiques du Sénat

- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur

- Etude de faisabilité : 26 mai 2015


- Saisine n° 2014-01 : "Les enjeux stratégiques des terres rares"

- Origine : Commission des Affaires économiques du Sénat

- Rapporteurs : M. Patrick HETZEL, député, et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice

- Etude de faisabilité : 8 juillet 2014