LES ÉTUDES EN COURS DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Dernière mise à jour le 26 janvier 2012   

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- Saisine n° 2012-01 : "les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne"

- Origine : Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat

- Rapporteurs : M. Bruno SIDO et Mme Catherine PROCACCIA, sénateurs (25/01/2012)

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- Saisine n° 2011-03 : "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040"

- Origine : Bureau du Sénat

- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur (12/07/2011)

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- Saisine n° 2010-04 : "L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau" - Origine : Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale  - Rapporteurs : MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, députés (7/12/2010) - Etude de faisabilité : 12 avril 2011 - Saisine n° 2010-03 : "Les enjeux de la biologie synthétique" - Origine : Commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale - Rapporteurs : Mme Geneviève FIORASO, députée (7/12/2010) - Etude de faisabilité : 15 février 2011