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LES ÉTUDES EN COURS DE L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Dernière mise à jour le 17 septembre 2014


- Saisine n° 2014-04 : "Les enjeux et les perspectives de l'épigénétique"

- Origine : Commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale

- Rapporteurs : M. Alain CLAYES, député et M. Jean-Sébastien VIALATTE, député


- Saisine n° 2014-03 : "La question des diverses utilisations de la biomasse"

- Origine : Commission des Affaires économiques du Sénat

- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur


- Saisine n° 2014-02 : "Le numérique au service de la médecine"

- Origine : Commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale

- Rapporteurs : M. Gérard BAPT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur


- Saisine n° 2014-01 : "Les enjeux stratégiques des terres rares"

- Origine : Commission des Affaires économiques du Sénat

- Rapporteurs : M. Patrick HETZEL, député, et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice

- Etude de faisabilité : 8 juillet 2014


- Saisine n° 2013-07 : "La question de la place des adjuvants dans le développement des vaccins"

- Origine : Commission des Affaires sociales du Sénat

- Rapporteurs : M. Jean-Louis TOURAINE, député, et Mme. Corinne BOUCHOUX, sénatrice

- Saisine n° 2013-02 : "Le risque numérique"

- Origine : Commission des Affaires économiques du Sénat

- Rapporteurs : Mme Anne-Yvonne LE DAIN, député, et M. Bruno SIDO, sénateur

- Etude de faisabilité : 16 avril 2014



- Saisine prévue par la loi : "Evaluation du 3e Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2013-2015 (PNGMDR)"

- Rapporteurs : M. Christian BATAILLE, député, et M. Christian NAMY, sénateur (05/06/2013)