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COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU 27 JUIN 2001


Constitution de la commission spéciale

chargée d’examiner le projet de loi relatif à la corse

  

Réunie le mercredi 27 juin 2001, sous la présidence de M. Lucien Lanier, doyen d’âge, la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la Corse a procédé à l’élection de son bureau, ainsi constitué :

Président : M. Jacques LARCHÉ (R.I.- Seine-et-Marne)

 

Vice-présidents : M. Robert BRET (C.R.C.- Bouches-du-Rhône)

M. Jean-Patrick COURTOIS (R.P.R.- Saône-et-Loire)

M. Marcel DEBARGE (Soc.- Seine-Saint-Denis)

M. René GARREC (R.I.- Calvados)

M. Michel MERCIER (U.C.- Rhône)

M. André VALLET (R.D.S.E.- Bouches-du-Rhône)

Secrétaires : M. Jean-Pierre BEL (Soc.- Ariège)

M. Jacques DONNAY (N.I.- Nord)

M. Philippe MARINI (R.P.R. - Oise)

Rapporteur : M. Paul GIROD (R.D.S.E. - Aisne)

Puis, sous la présidence de M. Jacques Larché, président, après un large échange de vues, la commission spéciale a arrêté le principe d’un déplacement en Corse, qui pourrait se tenir du 10 au 15 septembre 2001. Ce déplacement sera suivi d’auditions dont la commission spéciale établira le programme lors d’une prochaine réunion, dans la perspective d’un examen du projet de loi par le Sénat à l’automne.