Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Communiqué du 01  février 2005



ÉTUDE DE LÉGISLATION COMPARÉE : LA RÉSERVE MILITAIRE

Le service des études juridiques du Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur la réserve militaire.

Ce document présente la réserve militaire de trois pays européens qui, comme la France, ont récemment abandonné la conscription (Belgique, Espagne et Pays-Bas), ainsi que de trois autres, où l'abandon de la conscription est plus ancien (Royaume-Uni, États-Unis et Canada).

Pour chacun de ces six pays, l'étude présente d'abord les différentes composantes de la réserve, puis le statut des réservistes et enfin les relations existant entre l'armée et les employeurs.

L'analyse permet de mettre en évidence :

- la multiplication des formes d'engagement dans la réserve au Royaume-Uni et aux États-Unis ;

- le statut particulièrement protecteur des salariés réservistes aux États-Unis ;

- l'importance des efforts de sensibilisation des employeurs en Belgique, au Royaume-Uni, au Canada et aux États-Unis.

 

Ce document est disponible sur le site internet senat.fr : www.senat.fr/lc/lc143/lc143.html

Contact presse : Stéphanie Garnier 01 42 34 25 12 ou 25 13 s.garnier@senat.fr