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Communiqué du 25 janvier 2006



Christian Poncelet poursuit son tour de France à la rencontre des élus

États Généraux des élus locaux de Franche Comté

vendredi 27 janvier 2006

 

Christian Poncelet, président du Sénat, réunira le vendredi 27 janvier 2006 à Besançon au parc des expositions « Micropolis », les 19èmes États généraux des élus locaux sur le thème de l'intercommunalité, en présence de M. Raymond Forni, président du Conseil régional de Franche Comté, de M. Jean-Louis Fousseret, maire de Besançon et les sénateurs de la région, toutes tendances politiques confondues. Au moment où certains stigmatisent une forme de « dérive » de l'intercommunalité, le président du Sénat a souhaité que les élus puissent exprimer leurs attentes et leurs préoccupations sur ce sujet au cœur de l'aménagement du territoire.

Afin de préparer cette rencontre, le président du Sénat a adressé un questionnaire à tous les élus de la région, parlementaires, conseillers régionaux, conseillers généraux et maires afin d'évaluer leur perception du renforcement des compétences des structures intercommunales et de l'évolution de leur place dans le paysage institutionnel. Les résultats de ce sondage grandeur nature seront rendus publics par les sénateurs le jour des États généraux.

Dès son accession à la présidence du Sénat, Christian Poncelet a souhaité faire vivre le bonus constitutionnel de représentation des collectivités territoriales du Sénat en allant à la rencontre des élus locaux. Ce tour de France l'a déjà amené dans douze régions de métropole - les précédents États généraux ont eu lieu dans les Pays de Loire en juin 2005 - et six collectivités d'outre mer. Ces États généraux, loin d'être des grands messes républicaines sans lendemain, ont alimenté utilement la réflexion du Sénat. Ils lui ont permis de formuler des propositions destinées à améliorer la gestion de proximité et à conforter la démocratie locale. Nombre de ces propositions sont devenues des textes de loi.

 

Contact Presse :
Laure Frugier,
Conseillère technique chargée de la communication à la Présidence du Sénat
Tél. : 01.42.34.36.61