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Communiqué du 20 juin 2007



La poursuite des activités du Sénat pendant la période d'interruption des séances publiques du Parlement

            Réuni le 19 juin sous la présidence de M. Christian PONCELET, Président du Sénat, le Bureau du Sénat a pris acte de la poursuite des activités du Sénat depuis le mois de mars 2007 notamment dans les domaines des études, du contrôle et de l'évaluation. Le Bureau a constaté que les travaux ainsi réalisés ou en cours d'achèvement étaient nombreux, de qualité et d'actualité et illustraient la permanence de l'action du Sénat. C'est ainsi que 35 rapports d'information ainsi que de très nombreuses auditions ont été effectuées au sein des Commissions permanentes mais aussi des missions d'information, ainsi que des Délégations et Offices du Sénat. L'opposition sénatoriale a pris une part importante dans ces actions en assurant plus de vingt postes de présidence, de rapporteurs ou de co-rapporteurs des travaux d'information, d'évaluation et de contrôle ainsi menés par le Sénat. 
           
           
Il en a conclu à la nécessité de poursuivre la réflexion pour renforcer et valoriser l'exercice de la fonction de contrôle du Sénat.

            Le Bureau du Sénat a en outre été informé par M. Roland du LUART, Vice-Président du Sénat, du bilan de l'activité du Sénat dans le domaine de la coopération interparlementaire et par MM. Jean-Claude GAUDIN, Vice-Président, et Jean FAURE, Questeur, dans le domaine de la coopération décentralisée.

            Enfin, le Bureau a nommé M. Alain DELCAMP Secrétaire Général du Sénat.