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Communiqué du 11 septembre 2007



Déplacements de l'Observatoire de la décentralisation en Allemagne, en Italie et en Espagne pour étudier la gouvernance locale

Une délégation de l'Observatoire sénatorial de la décentralisation conduite par son président, M. Jean PUECH (Aveyron, UMP) et composée de MM. Philippe DALLIER (Seine-Saint-Denis, UMP), Éric DOLIGE (Loiret, UMP), Dominique MORTEMOUSQUE (Dordogne, UMP) et Bernard SAUGEY (Isère, UMP) se rendra à partir du 12 septembre dans plusieurs villes européennes pour étudier la gouvernance locale (modalités de désignation des élus, règles d'exercice et de cumul des mandats) ainsi que les modalités d'organisation des collectivités territoriales et leurs rapports avec l'État.

La délégation de l'Observatoire se rendra à Francfort et Wiesbaden les 12 et 13 septembre. Elle y rencontrera les représentants des Landkreise et des communes du Land de Hesse. Elle sera reçue par le Ministre de l'Intérieur du Land de Hesse ainsi que par la municipalité de Francfort. Elle rencontrera également plusieurs élus de petites communes.

Elle poursuivra son déplacement les 13 et 14 septembre à Milan où elle rencontrera le préfet de la région de Milan, le président de la Province , des représentants de l'Union des provinces lombardes, un élu de la province de Bergame et de nombreux élus locaux.

Enfin, la délégation de l'Observatoire sénatorial de la décentralisation poursuivra sa mission les 18 et 19 septembre en se rendant à Madrid et Saragosse où elle sera également reçue par l'ensemble des autorités locales ainsi que par des sénateurs espagnols.

Ce déplacement de l'Observatoire s'inscrit dans le cadre de la préparation d'un nouveau rapport que prépare son président, M. Jean PUECH, sur la gouvernance locale et qui devrait être rendu public début novembre. Il intervient au moment où le débat sur la modernisation de nos institutions a pris une nouvelle dimension sous l'impulsion du chef de l'État.

Pour Jean PUECH : « l'Observatoire sénatorial de la décentralisation entend apporter sa contribution à ce débat en proposant, en particulier, de regarder les pratiques de nos voisins européens qui ont accompli au cours des dernières années de nombreux progrès en termes de décentralisation, de réforme de l'État et de modernisation de leur vie politique ».

Contact presse : Ali Si Mohamed  01 42 34 25 11   a.si-mohamed@senat.fr