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Communiqué du 11 juin 2009



LE SÉNAT VIGILANT SUR LE RESPECT DES TRADITIONS ALIMENTAIRES

 

Unanimité sur les bancs du Sénat, ce jeudi 11 juin, pour dénoncer des initiatives malheureuses de la Commission européenne dans le domaine alimentaire. La Commission a proposé ces derniers mois, d’une part, une réglementation entravant la communication sur les fromages et, d’autre part, une réglementation autorisant l’obtention de vin rosé par coupage de vin blanc et de vin rouge. Dans les deux cas, les deux commissions des affaires européennes et des affaires économiques ont amené le Sénat à adopter des résolutions européennes condamnant ces propositions. Le Sénat a été entendu puisque le premier texte a été reformulé par la Commission et que celle-ci a annoncé il y a quelques jours le retrait du second.

« Ce n’est pas aux experts de formater le mode de vie des Français », a déclaré Jean Bizet, rapporteur de la résolution sur le premier texte ; « Le vin rosé ne sera pas du vin rosi », s’est félicité Gérard César, rapporteur de la résolution sur le deuxième texte.

Pour Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes, ce succès, qui résulte d’une bonne coopération des sénateurs avec les professionnels et le Gouvernement, démontre l’efficacité croissante du Sénat sur les questions européennes quand il est saisi suffisamment tôt. « Le Sénat doit garder un contrôle politique sur les dossiers présentés comme techniques. Ces deux affaires montrent qu’il y a toujours possibilité de peser sur les décisions et de trouver des alliances avec d’autres États membres », a-t-il ajouté.

Il a par ailleurs annoncé qu’il organiserait une audition de M. Pascal Lamy, Directeur général de l’OMC, sur ces sujets, et que le Sénat resterait vigilant car « ce qu’un commissaire européen peut faire et défaire, un autre peut le refaire ».

Contact presse : Sophie de Maistre 01 42 34 36 39  s.demaistre@senat.fr