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Communiqué du 25 juin 2009



Débat en séance publique le 30 juin 2009 sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

            Le Sénat organise mardi 30 juin 2009 à 15 heures un débat en séance publique sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales en présence de membres du Gouvernement.

            Ce débat permettra aux sénateurs de s'exprimer sur ce sujet, notamment sur la base des propositions du rapport de la Mission temporaire du Sénat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales présidée par M. Claude Belot (UMP, Charente-Maritime), avec comme premier vice-président M. Pierre‑Yves Collombat (Soc., Var), deuxième vice-président M. Rémy Pointereau (UMP, Cher) et dont les co-rapporteurs sont M. Yves Krattinger (Soc., Haute-Saône) et Mme Jacqueline Gourault (UC, Loir-et-Cher).

            Ce débat sera organisé en 3 séquences :
- Une présentation des 90 propositions de la Mission par le président, les premier et deuxième vice-présidents et les rapporteurs (50 mn) ;
- Une prise de parole des différents groupes politiques (1 heure 30) ;
- Un débat interactif entre les sénateurs, les membres de la Mission et le Gouvernement (1 heure 30).

            Ce débat en séance publique sera retransmis en direct sur le site du Sénat (www.senat.fr/direct/index.html) à partir de 15 heures.

Mesdames et Messieurs les journalistes pourront assister à ce débat dans les tribunes de presse.

Le rapport de la Mission est disponible sur le site du Sénat : www.senat.fr/noticerap/2008/r08-471-notice.html

Contact : Ali Si Mohamed   01 42 34 25 11   a.si-mohamed@senat.fr