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Communiqué du 25 juin 2009



Circulation des œuvres audiovisuelles :
une table ronde organisée au Sénat le 1er juillet 2009

La commission des affaires culturelles du Sénat organise une table ronde sur la circulation des œuvres audiovisuelles le mercredi 1er juillet à 10 heures au Palais du Luxembourg (Salle Médicis). « La conciliation des objectifs de production d'œuvres audiovisuelles innovantes et de leur circulation entre les chaînes du paysage audiovisuel français est un impératif pour faire vivre notre culture audiovisuelle » a insisté le président de la commission, M. Jacques Legendre (UMP - Nord).

Deux thèmes principaux seront abordés :

- les obligations des chaînes de télévision en matière de production audiovisuelle. Dans ce cadre, différentes problématiques seront évoquées comme le caractère patrimonial des fictions produites, les obligations des chaînes de la TNT et la réglementation en matière de production indépendante ;

- et la circulation des œuvres entre les chaînes du PAF, dont le degré de fluidité dépend à la fois du mode de calcul de la rémunération des droits voisins, des chaînes concernées par les productions et les diffusions et enfin du rôle que souhaitent jouer les producteurs et les distributeurs sur cette question.

Liste des participants :

Direction du développement des médias (DDM)
Mme Laurence FRANCESCHINI, directeur

Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) :
M. Pascal ROGARD, directeur général

Association des chaînes conventionnées éditrices de service (ACCES) :
M. Xavier SPENDER, président

Société des chaînes de la TNT  :
M. Gérald-Brice VIRET, Président du Groupement TNT

TF1 :
M. Jean-Michel COUNILLON, secrétaire général et directeur des affaires juridiques

M6 :
Mme Karine BLOUET, secrétaire générale

Canal + :
M. Olivier ZEGNA-RATA, directeur des relations extérieures du groupe

 

Syndicat de l'Edition Vidéo Numérique :
M. Jean-Yves MIRSKI, délégué général

France Télévisions :
M. Thierry LANGLOIS, directeur délégué à l'harmonisation, à la programmation et aux acquisitions

Syndicat des entreprises de distribution de programmes audiovisuels (SEDPA) :
M. Frank SOLOVEICIK, président

Union syndicale de la production audiovisuelle (USPA) :
M. Jacques PESKINE, délégué général

Syndicat des producteurs indépendants (SPI) :
M. Emmanuel PRIOU, président

Conseil supérieur de l'audivisuel (CSA) :
Mme Michelle REISER, membre du conseil

Cette table ronde est ouverte à la presse.

Contact presse : Yvelise Lapasin - 01 42 34 22 90 - y.lapasin@senat.fr