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Communiqué du 25 novembre 2009



Mal-être au travail : la commission des affaires sociales
lance les travaux de sa mission d'information

La commission des affaires sociales, qui avait obtenu, en octobre dernier, l'autorisation du Sénat de constituer une mission interne d'information sur le mal‑être au travail à la suite des événements dramatiques survenus au sein du personnel de France Telecom, vient de procéder à l'installation de celle-ci et à la désignation de son bureau.

Cette mission, composée de dix-neuf membres répartis à la proportionnelle des groupes, sera présidée par Jean-Pierre Godefroy (Soc - Manche) et son rapporteur sera Gérard Dériot (UMP - Allier), par ailleurs rapporteur de la commission pour les accidents du travail et les maladies professionnelles au sein de l'équipe chargée de l'instruction des projets de loi de financement de la sécurité sociale.

La mission a également désigné ses vice-présidents : Alain Gournac (UMP - Yvelines), Annie David (CRC-SPG - Isère), Annie Jarraud-Vergnolle (Soc. - Pyrénées-Atlantique) et Sylvie Desmarescaux (NI - Nord).

Son programme d'auditions, en cours d'élaboration, devrait lui permettre de rendre ses conclusions à la fin du mois de mai. Ses réflexions porteront sur le problème de la souffrance au travail dans les entreprises privées, mais également dans le secteur public, dans le monde agricole et chez les travailleurs indépendants, en rencontrant toutes les parties prenantes (syndicats, employeurs, salariés, sociologues, médecins et inspecteurs du travail...) et en effectuant plusieurs visites de terrain.

Après qu'une vague de suicides a frappé plusieurs entreprises et suscité une légitime émotion, la mission souhaite évaluer plus précisément l'ampleur du phénomène, en comprendre les causes et proposer des solutions pour faire reculer le mal-être au travail.

Contact presse : Yvelise Lapasin   01 42 34 22 90   y.lapasin@senat.fr