La création de contenus culturels dans le monde numérique : la commission de la culture organise une table ronde le 26 janvier après midi

Le mardi 26 janvier prochain, de 14h30 à 17h30, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat organise une table ronde sur le thème suivant « Création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ? »

Pour M. Jacques Legendre (UMP – Nord), président de la commission : « cette table ronde doit permettre aux principaux acteurs concernés de débattre des conditions du développement de la création et de la diffusion de contenus culturels en ligne dans un contexte particulièrement dense : un an après le rapport « Création et Internet » de MM. Zelnik, Toubon et Cerruti, un an après la mise en place de a Hadopi, trois mois après le Forum d’Avignon sur les nouveaux accès et nouveaux usages à l’ère numérique, deux mois après l’adoption par le Sénat de la proposition de loi sur le prix du livre numérique, un mois après le vote de la disposition de la loi de finances pour 2010 relative à la TVA sur le livre numérique, un mois après la mission de M. Hoog et la signature des « engagements pour la musique en ligne », alors que M. Toubon conduit sa mission concernant la TVA sur les biens culturels en ligne, et que le Président de la République a évoqué la création d’un Conseil du numérique. »

Y participeront les personnalités suivantes :

- M. Jean-Paul Bazin, président de la Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes de la musique et de la danse (SPEDIDAM) et M. Xavier Blanc, directeur du service juridique et des affaires internationales de la  SPEDIDAM ;

- M. Frédéric Delacroix, délégué général de l’Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (ALPA) ;

- M. Jean-François Dutertre, délégué général de la Société civile pour l’administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI) et M. Benjamin Sauzay, responsable de la stratégie institutionnelle de l’ADAMI ;

- Mme Laurence Franceschini, directeur de la Direction générale des médias et des industries culturelles du ministère de la culture et de la communication ;

- M. Antoine Gallimard, président du Syndicat national de l'édition (SNE) ;

- M. Éric Garandeau, président du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) ;

- Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI) ;

- M. Giuseppe de Martino, président de l’Association des services internet communautaires (ASIC) ;

- M. Bernard Miyet, président du directoire de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) ;

- M. Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) ;

- M. Jacques Toubon, chargé d’une mission sur la modernisation de la fiscalité culturelle ;

- M. Patrick Zelnik, président-directeur général de Naïve.

Contact presse : Alix Ollivry - 01 42 34 20 41 – a.ollivry@senat.fr