Allez au contenu, Allez à la navigation

Recherche Recherche avancée

Jeudi 20 février à 10 heures : Les présidents du Sénat et du Congrès de la Nouvelle-Calédonie signeront une convention de partenariat


Lundi 17 février 2014

Le Président du Sénat, Jean-Pierre Bel, et le Président du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, Roch Wamytan, signeront le jeudi 20 février 2014 à 10 heures une convention de partenariat entre les deux assemblées.

Cette convention marque l’attention permanente du Sénat pour les outre-mer. À la suite de leurs échanges lors du déplacement de Jean-Pierre Bel en Nouvelle-Calédonie en novembre dernier, le Président du Sénat et le Président du Congrès ont ainsi souhaité organiser une coopération approfondie entre les deux assemblées. Le Congrès de la Nouvelle-Calédonie est en effet doté d’un pouvoir législatif dont l’étendue illustre le degré d’autonomie auquel est parvenu ce territoire, dans le cadre de l’organisation institutionnelle originale issue de l’Accord de Nouméa du 5 mai 1998.

La convention vise trois objectifs principaux :
- la promotion d’une meilleure connaissance mutuelle des modes de fonctionnement de chaque assemblée et la facilitation de certaines procédures ;
- le développement d’une coopération fondée sur le partage d’expérience en matière de fonctionnement institutionnel comme d’organisation administrative ;
- la mise en place d’un accompagnement technique du Sénat pour un perfectionnement des modalités d’organisation des travaux du Congrès de la Nouvelle-Calédonie.

La cérémonie de signature, qui aura lieu à la Présidence du Sénat, sera ouverte à la presse.

Pour assister à cette cérémonie, merci de vous inscrire à presse@senat.fr

Contact(s) presse :