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Zéro papier à la commission du développement durable


Mardi 1er mars 2016

La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a, sur proposition de son président Hervé Maurey (Eure – UDI-UC), décidé de dématérialiser, à compter de ce jour, l’ensemble de ses travaux en n’utilisant plus de papier lors de ses réunions.

Cette nouvelle méthode de travail qui s’appuie sur l’équipement personnel des sénateurs en tablettes ou ordinateurs portables évitera la distribution de volumes très conséquents de papier, en particulier pour l’examen des textes législatifs. A titre d’exemple, la proposition de loi pour l’économie bleue examinée mercredi 2 mars aurait nécessité l’impression, pour les 39 sénateurs de la commission, de 39 tableaux comparatifs (chacun faisant 159 pages) et de 39 liasses d’amendements (comprenant 52 amendements chacune), soit 8 229 pages de papier. Pour un texte avec plusieurs centaines d’amendements comme, récemment, le projet de loi biodiversité, ce sont plus de 60 700 pages qui auraient pu ne pas être imprimées.

La commission souhaite ainsi contribuer à l’adoption de comportements plus vertueux pour notre pays et pour la planète, permettant tout à la fois des gains environnementaux, de temps, et financiers.

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