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Groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi "Égalité et citoyenneté"


Mardi 28 juin 2016

Réuni le mardi 28 juin 2016, le groupe de travail préfigurant la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi "Égalité et citoyenneté" a procédé à la constitution de son bureau et à la désignation de ses rapporteurs.

M. Jean-Claude LENOIR (Les Républicains - Orne) a été élu président du groupe de travail et Mmes Dominique ESTROSI-SASSONE (Les Républicains - Alpes-Maritimes) et Françoise GATEL (UDI-UC - Ille-et-Vilaine) ont été désignées rapporteurs. Le bureau a été ainsi constitué :

Vice-présidents :

  • Mme Aline ARCHIMBAUD (Écologiste - Seine‑Saint-Denis)
  • M. Philippe DALLIER (Les Républicains - Seine-Saint-Denis)
  • M. René DANESI (Les Républicains - Haut-Rhin)
  • M. Christian FAVIER (Communiste républicain et citoyen - Val-de-Marne)
  • M. Jacques-Bernard MAGNER (Socialiste et républicain - Puy-de-Dôme)
  • M. Jacques MÉZARD (RDSE - Cantal)
  • Mme Sophie PRIMAS (Les Républicains - Yvelines)
  • M. Yves ROME (Socialiste et républicain - Oise)
  • M. Jean-Pierre SUEUR (Socialiste et républicain - Loiret)
  • M. Henri TANDONNET (UDI-UC - Lot-et-Garonne)

Secrétaires :

  • Mme Hélène CONWAY-MOURET (Socialiste et républicain - Français établis hors de France)
  • M. Loïc HERVÉ (UDI-UC - Haute-Savoie)
  • M. Alain VASSELLE (Les Républicains - Oise)

Le groupe de travail débutera ses auditions le mercredi 29 juin.

Contact(s) presse :