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Bureau du Sénat du 13 décembre 2018


Jeudi 13 décembre 2018

Le Bureau du 13 décembre 2018 a notamment délibéré sur les points suivants :

 

1. La chaîne parlementaire Public Sénat

Le Bureau du Sénat a examiné le Contrat triennal d’objectifs et de moyens (COM) entre le Sénat et la chaîne parlementaire Public Sénat pour la période 2019-2021.

Mme Catherine Troendlé, Présidente de la Délégation du Bureau chargée de la communication et de la chaîne parlementaire Public Sénat, a exposé les grandes lignes de ce projet qui répond aux objectifs exprimés par la Délégation : valoriser le travail du Sénat et des Sénateurs dans le respect du pluralisme ; accentuer la représentation des territoires et les liens avec la presse quotidienne régionale ; développer l’outil numérique et renforcer la coopération avec LCP-Assemblée nationale. Sur sa proposition, une réunion deux fois par an permettra, à titre informatif, de suivre l’exécution de ce COM.

M. Bernard Lalande, Questeur délégué, a rappelé que ce COM tenait compte des contraintes budgétaires.

Après l’audition de M. Emmanuel Kessler, Président Directeur Général de Public Sénat, le Bureau du Sénat a approuvé le Contrat d’Objectifs et de Moyens pour 2019-2021.

 

2. Le rattachement politique des Sénateurs

M. Gérard Larcher, Président du Sénat, a communiqué la répartition des choix de rattachement politique des Sénatrices et Sénateurs avant de la transmettre au Premier ministre, en vue du calcul de l’aide publique accordée par l’Etat aux partis politiques pour 2019. La répartition pour 2019 se compose ainsi :

- Les Républicains 139

- Parti Socialiste 68

- Union des Démocrates, Radicaux et Libéraux (UDRL) 62

- La République en marche 24

- Parti communiste français 14

- Mouvement démocrate 9

- Parti radical de gauche 7

- Parti progressiste martiniquais 4

- Europe Ecologie les Verts 4

- Debout la France 3

- Le Rassemblement Les Républicains 2

- Tapura Huiraatira 2

- La France insoumise 2

- Rassemblement national 1

- Archipel demain 1

- Calédonie ensemble 1

- Aucun rattachement 4

 

3. Nominations à des fonctions d’encadrement au sein de l’administration du Sénat :

Sur proposition du Président et des Questeurs, le Bureau du Sénat a approuvé la nomination de huit directeurs.

Au sein des directions "missions institutionnelles" :

- M. Fabrice ROBERT est nommé directeur de la législation et du contrôle (à compter du 1er février 2019) ;

- M. Philippe DELIVET est nommé directeur des relations internationales et du protocole (à compter du 1er janvier 2019) ;

- Mme Camille MANGIN est nommée directrice en mission auprès du directeur général des missions institutionnelles (à compter du 1er février 2019) ;

Au sein des directions "ressources et moyens" :

- M. Jean Dominique NUTTENS est nommé directeur général des ressources et des moyens (à compter du 1er mai 2019) ;

- Mme Agnès MOULIN est nommée directrice des ressources humaines et de la formation (à compter du 1er mai 2019) ;

- M. Emmanuel TRIBOULET est nommé directeur de l’accueil et de la sécurité (à compter du 14 décembre 2018) ;

- M. Philippe ROUX-COMOLI est nommé directeur des systèmes d’information (à compter du 1er février 2019) ;

- M. Séverin FONROJET est nommé directeur de l’architecture, du patrimoine et des jardins (DAPJ) (à compter du 1er février 2019).

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