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Bureau du Sénat du 10 décembre 2020


Jeudi 10 décembre 2020

Au cours de sa réunion du 10 décembre 2020, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points :

  • Groupes d’études

Sur le rapport de Mme Pascale Gruny, vice-Présidente du Sénat, Présidente de la délégation chargée du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances, le Bureau a reconstitué les groupes d’études du Sénat. Conformément aux recommandations émises en 2015 par le groupe de réflexion sur les méthodes du travail du Sénat, le principe de maîtrise du nombre de groupes d’études a été respecté. Il a été décidé de maintenir tous les groupes existants et de créer un nouveau groupe d’études sur "le statut, le rôle et la place des Français établis hors de France", répondant à la demande légitime des élus représentant nos compatriotes vivant à l’étranger. Le Bureau a ainsi validé la liste des 21 groupes d’études.

  • Bilan environnemental du Sénat

Depuis le dernier renouvellement du Sénat, le Bureau a constitué une délégation en charge du développement durable confiée à Mme Laurence Rossignol, vice-Présidente du Sénat, qui a vocation à définir et à conduire la stratégie de l’institution en matière environnementale. Le bilan environnemental, confié à l’initiative des Questeurs à un cabinet extérieur, constitue une première étape importante de cette démarche. Il a été présenté par le Questeur Capo-Canellas. Le sondage mené par le cabinet auprès des différents acteurs du Sénat a témoigné d’un réel intérêt en faveur de la réduction de l’impact environnemental de l’institution, en particulier de l’empreinte carbone, effort qui a été entamé il y a une dizaine d’années. Un programme pluriannuel, comportant des objectifs, un plan d’actions, des indicateurs et un dispositif de suivi sera examiné en avril 2021, lors d’une prochaine réunion du Bureau. Ce plan pourrait notamment s’articuler autour d’un double objectif : la neutralité carbone à l’horizon 2040 et l’émergence d’un Sénat "zéro plastique à usage unique, zéro gaspillage, zéro déchet".

  • Le Musée du Luxembourg

La crise sanitaire a affecté l’exploitation du Musée du Luxembourg, fermé lors du premier confinement au printemps dernier. Sur proposition du Questeur Jean-Pierre Sueur, Le Bureau a adopté un arrêté autorisant la conclusion d’un avenant à la convention de délégation de service public pour la gestion du Musée du Luxembourg. En vertu de cette convention, le montant de la redevance due au titre de l’année 2020 a été réduit d’un quart de son coût annuel (à 112 500 euros, soit une baisse de 37 500 euros). Le Bureau se penchera ultérieurement sur les conséquences financières du deuxième confinement, ainsi que sur la programmation des expositions en lien avec M. Pierre Laurent, vice-Président en charge de la politique évènementielle du Sénat.

  • Nomination du directeur de la Bibliothèque et des Archives

En raison du départ à la retraite de Mme Claire-Emmanuelle Longuet, il a été décidé de nommer M. Jean-Marc Ticchi, responsable jusqu’ici de la division des Archives, Directeur de la Bibliothèque et des Archives à compter du 20 décembre 2020.

Contact(s) presse :

    Maxime PEREZ
    01 42 34 25 36