Dans le cadre de la dimension parlementaire de la Présidence française du Conseil de l’Union européenne, une première réunion des parlementaires de toute l’Union -la "COSAC" des Présidents- s’est aujourd’hui tenue à Paris, dans l’hémicycle du Sénat, sous la présidence conjointe de Sabine Thillaye et Jean-François Rapin, présidents des commissions des affaires européennes de l’Assemblée nationale et du Sénat.
Cette réunion a permis d’échanger entre parlementaires nationaux et européens sur les priorités de la présidence française, présentées par le Secrétaire d’État Clément Beaune, et de débattre autour du bilan et des perspectives de l’euro, qui fête ses 20 ans, après l’intervention de Christine Lagarde, présidente de la Banque centrale européenne.
Elle a aussi été l’occasion de concevoir de nouvelles méthodes de travail – grâce à la création de groupes de travail internes –, pour donner plus de visibilité et de substance aux travaux de la COSAC (Conférence des organes parlementaires spécialisés dans les affaires communautaires), ce forum de discussion parlementaire, fondé en 1989 pour permettre des échanges réguliers, entre commissions parlementaires nationales traitant des affaires européennes et Parlement européen, sur les grands sujets européens. L’existence de la COSAC est consacrée par les traités européens qui reconnaissent la contribution des Parlements nationaux "au bon fonctionnement de l’Union". La COSAC peut adopter des contributions, qui sont adressées au Parlement européen, à la présidence du Conseil et à la Commission.
Une déclaration de la présidence, accessible ici, a été publiée à l’issue, appelant à l’affirmation de cette enceinte parlementaire comme force de proposition dans le système institutionnel européen, au service des citoyens européens et de la démocratie.
Le parlement de l’État membre présidant le Conseil de l’Union organise au moins deux conférences de la COSAC par semestre : la réunion des présidents des commissions des affaires européennes, qui s’est réunie aujourd’hui au Sénat, et la réunion plénière de la COSAC, composée de 6 parlementaires par État membre et de 6 députés européens, auxquels s’ajoutent 3 observateurs par pays candidat, qui se réunira les 4 et 5 mars à l’Assemblée nationale.
La commission des affaires européennes de l’Assemblée nationale est présidée par Mme Sabine Thillaye (MoDem, Indre-et-Loire) et celle du Sénat par M. Jean-François Rapin (Les Républicains, Pas-de-Calais) |
Chloé HUMPICH
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