Au cours de sa réunion du 15 décembre 2022, le Bureau du Sénat a examiné plusieurs points :
- Examen des demandes de mission d’information des commissions et des délégations pour 2023
M. Vincent CAPO-CANELLAS, Questeur délégué, et M. Roger KAROUTCHI, Vice-Président en charge de la délégation chargée des activités internationales et des groupes interparlementaires d’amitié, ont évoqué le bilan carbone des déplacements projetés, en application de la stratégie environnementale adoptée par le Sénat en mars 2021.
Ainsi, le coût carbone estimé des déplacements des commissions s’élève à 233 T C02, soit une baisse de 7,9 % par rapport au bilan des missions effectivement réalisées en 2022. S’agissant des délégations, les émissions de CO2 ne devraient pas excéder 95,2 tonnes.
Ces prévisions assurent le respect de la trajectoire maîtrisée du bilan carbone des déplacements des commissions et des délégations.
- Création d’un groupe d’études handicap
Saisi par M. Philippe MOUILLER, Sénateur des Deux-Sèvres, et après un avis favorable de Mme Catherine DEROCHE, Président de la commission des affaires sociales, le Bureau a approuvé la création d’un groupe d’études "Handicap", rattaché à la commission des affaires sociales.
Ce groupe sera chargé de développer la communication politique et publique du Sénat à destination de tous les handicaps, d’améliorer au sein du Palais et de la Présidence le recrutement en emploi ou en formation par alternance des personnes handicapées, et enfin de renforcer le suivi des politiques publiques en matière de handicap.
Cette création porte à 22 le nombre de groupes d’études rattachés aux commissions du Sénat.
Maxime PEREZ
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