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Dernières questions publiées

Questions publiées dans le JO du 10/10/2019 (QG:15; QOSD:9; QE:94)

Action et comptes publics

0947G de M. Hervé Gillé : Situation des trésoreries et proximité des services publics
12536 de M. Stéphane Artano : Indemnisation de changement de résidence des personnels civils de l'État entre les départements d'outre-mer et la métropole
12566 de M. Jean Louis Masson : Visite médicale imposée à un agent
12576 de M. Éric Kerrouche : Réforme de la fiscalité locale

Agriculture et alimentation

0945G de M. Henri Cabanel : Malaise des agriculteurs
0950G de Mme Nadia Sollogoub : Injonctions gouvernementales contradictoires en matière de ressources en eau
0954G de Mme Anne-Catherine Loisier : Stratégie d'adaptation de nos forêts au changement climatique
0958G de Mme Pascale Gruny : Conséquence de l'incendie de l'usine Lubrizol pour les agriculteurs
12498 de M. Bernard Delcros : Plan de transformation de l'office national des forêts et débat au Parlement
12502 de M. François Bonhomme : Zones non traitées
12515 de M. Jacques Genest : Avenir de l'office national des forêts
12527 de M. Jean-François Mayet : Séparation des activités de vente et de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
12529 de M. Édouard Courtial : Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les agriculteurs de l'Oise
12538 de M. Jean-Noël Guérini : Maillage vétérinaire en milieu rural
12557 de M. Joël Labbé : Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap dans l'enseignement agricole
12560 de Mme Patricia Schillinger : Contrat d'objectifs et de performance 2016-2020 de l'office national des forêts
12567 de M. Philippe Bonnecarrère : Moyens juridiques pour endiguer la propagation de flavescence dorée sur les propriétés privées abandonnées
12574 de M. Antoine Lefèvre : Moyens alloués au centre national de la propriété forestière

Armées

12547 de Mme Christine Prunaud : Partenariat entre l'armée française et Microsoft

Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales

12563 de Mme Sylviane Noël : Baisse du plafond de la taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti
12577 de M. Jérôme Bascher : Efforts des communes pour l'obtention de nouvelles recettes
12579 de Mme Christine Herzog : Changement de destination d'un bâtiment agricole
12580 de Mme Christine Herzog : Périmètres des associations syndicales de propriétaires
12582 de Mme Christine Herzog : Imputation des pénalités financières liées aux ratios de logements sociaux
12583 de Mme Christine Herzog : Inaptitude physique d'un employé communal
12584 de Mme Christine Herzog : Qualification juridique d'un service public
12591 de M. Patrick Chaize : Régie unique pour les services publics de l'eau et de l'assainissement

Collectivités territoriales

12550 de Mme Christine Lavarde : Évaluation du coût du transfert de la gestion des pactes civils de solidarité

Économie et finances

0945S de Mme Cathy Apourceau-Poly : Intentions du groupe Bridgestone pour le site de Béthune
0947S de M. Laurent Lafon : Distribution du courrier postal dans le Val-de-Marne
12505 de M. Jean Louis Masson : Taxe d'habitation et associations
12533 de M. Daniel Laurent : Démarchage téléphonique abusif et protection des consommateurs
12535 de Mme Pascale Gruny : Fiscalité des artisans et entrepreneurs du bâtiment
12553 de Mme Christine Herzog : Taxe d'habitation et permanence électorale
12587 de M. Yannick Vaugrenard : Fiscalité des rentes viagères
12589 de M. Patrick Chaize : Absence de droit de rétractation en foire et salon

Éducation nationale et jeunesse

0955G de M. Olivier Paccaud : Malaise dans l'Éducation nationale
0941S de Mme Nadia Sollogoub : Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
12504 de Mme Dominique Estrosi Sassone : Acquis en sciences au collège
12525 de Mme Nadia Sollogoub : Place des questions climatiques dans les programmes scolaires de sciences économiques et sociales
12540 de Mme Laurence Cohen : Suicide d'une directrice d'école
12544 de M. Yves Détraigne : Statut du directeur d'école primaire
12585 de Mme Christine Herzog : Regroupement pédagogique intercommunal

Enseignement supérieur, recherche et innovation

12508 de M. Laurent Lafon : Étudiants français et conséquences du Brexit
12509 de M. Laurent Lafon : Étudiants sans affectation dans l'enseignement supérieur
12518 de M. Jérôme Bascher : Clarification des compétences du bureau de recherches géologiques et minières

Europe et affaires étrangères

0946G de Mme Christine Prunaud : Situation des Kurdes dans le nord-est syrien
0956G de M. Olivier Léonhardt : Situation en Algérie
12513 de Mme Évelyne Renaud-Garabedian : Procédure d'envoi à domicile des passeports par courrier sécurisé

Intérieur

0948G de M. Dany Wattebled : Qualification politique des candidatures
0951G de M. Cédric Perrin : Lutte contre le radicalisme
12499 de Mme Françoise Férat : Décret d'application de la loi relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites
12503 de Mme Sophie Taillé-Polian : Grève des sapeurs-pompiers
12507 de M. Jean Louis Masson : Communes nouvelles
12511 de Mme Sylvie Goy-Chavent : Application de la loi n° 2010-238 du 9 mars 2010
12526 de Mme Nicole Bonnefoy : Devenir de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
12530 de M. Édouard Courtial : Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les sites classés de l'Oise
12531 de M. Édouard Courtial : Sécurisation des lieux de culte
12534 de Mme Christine Herzog : Labellisation de la maison de services au public de Kédange-sur-Canner en maison France services
12537 de M. Cédric Perrin : Feux asservis à la vitesse et responsabilité des collectivités
12549 de M. Jean Louis Masson : Diffusion de la photographie d'un monument funéraire
12559 de Mme Patricia Schillinger : Statut de sapeur-pompier volontaire
12565 de M. Jean Louis Masson : Rocher d'escalade et responsabilité de la commune

Intérieur (M. le SE auprès du ministre)

12551 de Mme Christine Herzog : Modalités d'entretien des chemins ruraux par les petites communes

Justice

12506 de M. Jean Louis Masson : Protection fonctionnelle

Numérique

12555 de M. Patrice Joly : Déploiement de la fibre optique dans les territoires ruraux et de montagne

Outre-mer

12546 de M. Roger Karoutchi : Avenir de l'office de développement de l'économie agricole en outre-mer

Personnes handicapées

0940S de Mme Nicole Duranton : Accessibilité des petits meublés de tourisme
12545 de M. Jean-Pierre Sueur : Suite donnée à un livre blanc sur le handicap
12561 de M. Roland Courteau : Violences faites aux femmes handicapées

Premier ministre

0944G de M. François Patriat : Attaque survenue à la préfecture de police de Paris
0949G de Mme Dominique Estrosi Sassone : Sécurité
12522 de M. Patrick Kanner : Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
12543 de M. Jean-Marie Janssens : Conditions d'exercice du mandat d'élu local

Solidarités et santé

0952G de Mme Nadine Grelet-Certenais : Fermeture des services d'urgence
0953G de M. Jean Pierre Vogel : Situation des services d'urgence
0946S de M. Patrice Joly : Conditions de travail des personnels hospitaliers
12500 de M. Roger Karoutchi : Places de crèches
12512 de Mme Martine Filleul : Caisse d'allocations familiales du Nord
12514 de M. Mathieu Darnaud : Attribution des prestations familiales en cas de garde alternée d'un enfant
12516 de M. Jérôme Bascher : Consommation croissante de protoxyde d'azote
12523 de M. Yves Détraigne : Apposition du pictogramme « grossesse »
12528 de M. Édouard Courtial : Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour l'Oise
12539 de M. Jean-Noël Guérini : Crise de la psychiatrie
12542 de Mme Annick Billon : Risque pesant sur le modèle de biologie médicale
12554 de Mme Laurence Cohen : Conséquences sanitaires de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen
12564 de Mme Martine Berthet : Attractivité des carrières médicales et paramédicales au sein des urgences françaises
12568 de Mme Catherine Procaccia : Réforme envisagée du congé parental
12569 de Mme Martine Berthet : Impact de la loi du 22 mai 2019 sur la prévention des conduites addictives liées aux jeux d'argent
12571 de M. Michel Dagbert : Dépenses de la biologie médicale
12578 de M. Jérôme Bascher : Aides aux vacances pour les familles

Sports

12501 de M. François Bonhomme : Place de l'éducation physique et sportive à l'école
12541 de M. Michel Laugier : Promotion audiovisuelle du golf
12558 de Mme Patricia Schillinger : Exclusion du karaté au programme des jeux olympiques 2024
12573 de Mme Michelle Gréaume : Absence du karaté aux jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

Transition écologique et solidaire

0957G de M. Franck Montaugé : Conséquence de la sécheresse
0939S de Mme Agnès Canayer : Collecte de pneus usagés
0942S de Mme Nadia Sollogoub : Aides à l'assainissement individuel
12510 de Mme Vivette Lopez : Réforme du code minier
12517 de M. Jérôme Bascher : Assainissement non collectif
12519 de Mme Nathalie Goulet : Réforme du code minier
12521 de Mme Dominique Estrosi Sassone : Avenir des parcs marins
12552 de Mme Christine Herzog : Hausse de la fiscalité sur le traitement des déchets
12562 de Mme Viviane Malet : Office français de la biodiversité
12581 de Mme Christine Herzog : Agrandissement du périmètre de sécurité autour des centrales nucléaires
12588 de M. Jérôme Bascher : Dépôts sauvages de déchets professionnels
12590 de M. Patrick Chaize : Pratiques dans le domaine de la rénovation énergétique du logement

Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès de la ministre)

12570 de M. Michel Dagbert : Dérives du dispositif d'isolation à 1 euro

Transports (M. le SE auprès de la ministre)

0944S de Mme Éliane Assassi : Prolongement de la ligne de tramway 8
12520 de Mme Dominique Estrosi Sassone : Avenir de la ligne ferroviaire de la vallée de la Roya
12524 de Mme Annick Billon : Intégration des unions maritimes et portuaires dans la gouvernance des ports
12572 de M. Alain Joyandet : Présence obligatoire des accompagnateurs dans les transports scolaire
12575 de M. Louis-Jean de Nicolaÿ : Conséquences des défaillances des compagnies aériennes
12586 de Mme Christine Herzog : Suppression du congé de fin d'activité

Travail

0943S de M. Jean-Pierre Sueur : Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz
12556 de M. Patrice Joly : Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification du secteur des transports

Ville et logement

12532 de M. Édouard Courtial : Évolution du prêt à taux zéro
12548 de Mme Maryse Carrère : Suppression du prêt à taux zéro dans les zones peu denses au 31 décembre 2019


Réponses publiées dans le JO du 10/10/2019 (QE:67)

Agriculture et alimentation

11786 de M. Joël Labbé : Prosulfocarbe
12037 de M. Roland Courteau : Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes
12139 de M. Guillaume Chevrollier : Baisse du budget des chambres d'agriculture
12141 de M. Alain Fouché : Conséquences pour les chambres d'agriculture d'une baisse de leur financement
12187 de Mme Sylviane Noël : Inquiétudes du centre national de la propriété forestière et de ses onze centres régionaux
12204 de M. Pierre Laurent : Situation du réseau des chambres d'agriculture
12214 de M. Jean-Marie Janssens : Baisse des recettes fiscales des chambres d'agriculture
12223 de M. Hervé Maurey : Abandon d'animaux domestiques
12254 de M. Olivier Paccaud : Inquiétudes des chambres d'agriculture
12256 de M. Simon Sutour : Recettes affectées aux chambres d'agriculture

Armées (Mme la SE auprès de la ministre)

10845 de Mme Nicole Bonnefoy : Avenir de l'office national des anciens combattants et de ses services départementaux
10909 de Mme Françoise Férat : Poursuite des missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
10926 de M. Yves Détraigne : Moyens attribués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
10936 de M. Jacques-Bernard Magner : Situation de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
11002 de Mme Laure Darcos : Avenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
11046 de Mme Corinne Féret : Avenir de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
11062 de M. Éric Gold : Devenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
11080 de M. Hervé Maurey : Office national des anciens combattants et victimes de guerre
11088 de M. René-Paul Savary : Office national des anciens combattants et victimes de guerre
11407 de M. Gérard Dériot : Baisse des crédits alloués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
11502 de M. Michel Dagbert : Situation de l'office national des anciens combattants
11505 de Mme Marie-Pierre Monier : Fonds alloués à l'office national des anciens combattants et des victimes de guerre
11520 de Mme Sonia de la Provôté : Moyens attribués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
11542 de Mme Céline Brulin : Inquiétudes quant aux moyens et missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
11642 de Mme Frédérique Gerbaud : Avenir de l'office national des anciens combattants
11658 de M. Jean-Raymond Hugonet : Réorganisation des services de l'office national des anciens combattants
11840 de M. Patrick Chaize : Devenir du réseau national de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
12118 de M. Hervé Maurey : Office national des anciens combattants et victimes de guerre
12122 de M. Éric Gold : Devenir de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
12390 de Mme Nicole Bonnefoy : Avenir de l'office national des anciens combattants et de ses services départementaux

Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales

03316 de Mme Marie-Pierre Monier : Conséquences de la baisse des loyers dans le parc HLM
09985 de M. Jean Louis Masson : Régularisations a posteriori des constructions illégales
10052 de Mme Nicole Bonnefoy : Possibilités de financement par un syndicat mixte ouvert et ses membres d'un réseau d'initiative publique
10198 de M. Roland Courteau : Alerte rouge pour le logement social
10865 de M. Jean Louis Masson : Dépôt des cercueils
11027 de M. Jean Louis Masson : Régularisations a posteriori des constructions illégales
11043 de Mme Nicole Bonnefoy : Possibilités de financement par un syndicat mixte ouvert et ses membres d'un réseau d'initiative publique
12075 de M. Jean Louis Masson : Dépôt des cercueils

Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre)

12111 de M. Philippe Bonnecarrère : Activité principale des centres d'appels

Intérieur

06023 de Mme Nathalie Delattre : Réglementation applicable à l'implantation de feux asservis à la vitesse
08444 de Mme Christine Herzog : Lancement de la police de sécurité du quotidien
09223 de Mme Nathalie Delattre : Réglementation applicable à l'implantation de feux asservis à la vitesse
10548 de Mme Marie-Pierre de la Gontrie : Autorisation d'ouverture d'un cercle de jeux

Numérique

01429 de M. Jean Louis Masson : Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles
03695 de M. Jean Louis Masson : Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles
11323 de M. Patrick Chaize : Effets de la dématérialisation des services publics
11582 de Mme Catherine Morin-Desailly : Rapport sur la création d'un commissariat à la souveraineté numérique

Solidarités et santé

06085 de M. Mathieu Darnaud : Prise en charge des patients souffrant de la maladie des kystes de Tarlov
08129 de Mme Pascale Bories : Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
08808 de M. Mathieu Darnaud : Prise en charge des patients souffrant de la maladie des kystes de Tarlov
10688 de Mme Pascale Bories : Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant
10817 de Mme Brigitte Lherbier : Récupération des sommes versée au titre de l'allocation de solidarité aux personnes âgées lors de la succession
11058 de M. Alain Fouché : Retraites des artisans et commerçants
11134 de M. Michel Savin : Situation des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité
11318 de Mme Christine Herzog : Revalorisation des pensions des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité
11619 de Mme Catherine Deroche : Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité
11665 de Mme Laurence Cohen : Allocation adulte handicapé et revenu universel d'activité
12404 de Mme Christine Herzog : Revalorisation des pensions des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Sports

11553 de M. Bruno Gilles : Développement du « mixed martial art »
11573 de Mme Jacqueline Eustache-Brinio : Budget des jeux olympiques de 2024
12084 de M. Claude Bérit-Débat : Présence du karaté aux Jeux Olympiques 2024
12154 de Mme Nathalie Goulet : Suppression du karaté dans le programme olympique de Paris en 2024
12397 de Mme Jacqueline Eustache-Brinio : Budget des jeux olympiques de 2024

Transition écologique et solidaire

05450 de M. Fabien Gay : Projet de mine d'or « montagne d'or » en Guyane
07892 de M. Fabien Gay : Révision du projet dit Montagne d'or en Guyane
10400 de M. Fabien Gay : Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement

Ville et logement

11242 de M. Jacques Bigot : Évolution de la garantie financière du logement locatif social

Archives par années

1978   1979   1980   1981   1982   1983   1984   1985   1986   1987   1988   1989   1990   1991   1992   1993   1994   1995   1996   1997   1998   1999   2000   2001   2002   2003   2004   2005   2006   2007   2008   2009   2010   2011   2012   2013   2014   2015   2016   2017   2018   2019