Dernières questions publiées

Questions publiées dans le JO du 26/02/2015 (QOSD:14; QE:112)

Affaires étrangères

14981 de M. Jean-Yves Leconte : Financement complémentaire de l'activité des consulats
14990 de M. Cédric Perrin : Massacres perpétrés par Boko Haram au Cameroun et au Nigéria
15066 de M. Roger Karoutchi : Position de la France face aux persécutions de la communauté bahá'íe en Iran
15073 de M. Louis Duvernois : Consultation des registres consulaires

Affaires sociales, santé et droits des femmes

1047S de Mme Corinne Imbert : Incertitudes liées au projet de loi sur l'adaptation de la société au vieillissement
1055S de Mme Françoise Cartron : Prise en charge du traitement des malades touchés par le syndrome d'Arnold-Chiari
14987 de M. Jean-Yves Roux : Conséquences de la mise en place de la tarification à l'activité pour les établissements de soins en zone de montagne
14996 de M. Jean-Claude Leroy : Problèmes d'audition des jeunes générations
15012 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont : Assistance juridique des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
15016 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont : Gratuité du don du sang
15017 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont : Statut hospitalier des praticiens territoriaux
15026 de M. Claude Kern : Attribution des pensions de réversion pour les bénéficiaires de deux pays membres de l'Union européenne
15029 de Mme Maryvonne Blondin : Modification de l'article 18 du décret du 17 juin 1938 interdisant le cumul PRA/PIMP pour les marins
15041 de M. Olivier Cigolotti : Dotation d'un scanner en Haute-Loire
15047 de M. Daniel Laurent : Statut des indépendants et charges sociales
15049 de M. Philippe Leroy : Statut juridique du plasma
15050 de M. Roland Courteau : Aides directes et indirectes accordées au financement de la complémentaire santé
15051 de M. Jean-Noël Guérini : Trouble déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité
15053 de Mme Patricia Schillinger : Formation des psychomotriciens
15062 de M. Jean-Claude Lenoir : Offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux
15063 de M. Jean-Claude Lenoir : Retrait d'amiante par les particuliers
15070 de M. François Pillet : Développement de l'offre de soins palliatifs
15072 de M. Daniel Gremillet : Revalorisation du statut des orthophonistes dans les établissements de santé
15080 de M. Daniel Chasseing : Situation des retraités

Agriculture, agroalimentaire et forêt

1051S de M. Yannick Botrel : Incitation à la méthanisation agricole
14986 de M. Daniel Laurent : Versement anticipé de l'aide complémentaire aux vaches allaitantes
14989 de M. Gérard Bailly : Règles relatives à l'application de la nouvelle PAC
15019 de M. François Bonhomme : Prime exceptionnelle pour les retraités agricoles
15020 de M. François Bonhomme : Représentation des retraités agricoles au sein des conseils départementaux de la citoyenneté et de l'autonomie
15056 de Mme Vivette Lopez : Inquiétudes des éleveurs extensifs méditerranéens suite à l'application de la nouvelle réforme de la politique agricole commune
15071 de M. Daniel Gremillet : Modalités d'application de la réforme de la PAC et urgence de connaître les règles de cette réforme
15077 de M. Jean Louis Masson : Dissolution automatique des associations foncières de remembrement
15082 de M. Jean Louis Masson : Propriété des chemins privés
15083 de M. Jean Louis Masson : Remembrement et chemins

Anciens combattants et mémoire

15081 de M. Daniel Chasseing : Journée commémorative du 18 juin

Budget

15023 de M. Jean-Marie Morisset : Situation des communes chefs-lieux de canton
15033 de M. Jean-Pierre Masseret : Information fiscale des Français travaillant au Grand-Duché du Luxembourg

Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire

1054S de M. Jacques-Bernard Magner : Comité professionnel de distribution de carburants
15006 de Mme Chantal Deseyne : Vide-greniers et réglementation
15009 de M. Daniel Laurent : Secteur de l'élevage et des viandes
15034 de M. Daniel Laurent : Libre choix du carrossier-réparateur pour les assurés et simplification administrative de cession de créance
15057 de Mme Vivette Lopez : Inquiétudes formulées par l'interprofession française de l'élevage et des viandes

Commerce extérieur, promotion du tourisme et Français de l'étranger

15036 de M. Michel Fontaine : Préoccupations de responsables de structures d'hébergement à La Réunion

Culture et communication

14983 de M. Yannick Botrel : Couverture des élections départementales par le réseau France Bleu
14984 de M. Yannick Botrel : Contrat d'objectif et de moyens entre l'État et Radio France
14985 de M. Yannick Botrel : Soutien de l'État aux musiques actuelles
14994 de M. Jean-Claude Leroy : Difficultés des scènes de musiques actuelles
14999 de M. François Bonhomme : Situation de la profession d'architecte
15015 de Mme Catherine Morin-Desailly : Aides directes aux artistes plasticiens
15037 de M. Michel Fontaine : Préoccupations des architectes réunionnais
15076 de M. Jean Louis Masson : Nuisances causées par les éoliennes pour la réception des ondes électromagnétiques

Défense

14997 de Mme Caroline Cayeux : Création d'associations professionnelles nationales au sein des armées
15085 de M. Jean Louis Masson : Mise en sécurité d'anciens bâtiments militaires

Développement et francophonie

15030 de M. Jacques Legendre : Situation de la langue française au Vanuatu

Droits des femmes

1048S de Mme Maryvonne Blondin : Lutte contre les mutilations sexuelles féminines

Écologie, développement durable et énergie

14988 de M. Jean-Vincent Placé : Situation écologique précaire des lacs d'Essonne
15000 de Mme Vivette Lopez : Gouvernance de la lutte antivectorielle
15001 de Mme Vivette Lopez : Paupérisation extrême des insecticides homologués
15002 de M. François Commeinhes : Composition des commissions de suivi de site
15035 de M. Michel Fontaine : Préoccupations des agriculteurs réunionnais
15040 de M. Olivier Cigolotti : Soutien de la filière plastique biodégradable

Économie, industrie et numérique

1045S de M. Yannick Vaugrenard : Restructuration de la raffinerie de Donges
15007 de M. Pierre Laurent : Papeterie Chapelle-Darblay
15025 de M. Jean-Paul Fournier : Inquiétudes autour de l'activité des établissements d'apprentissage et de formation à la conduite
15031 de M. Jean-Claude Carle : Respect des règles des marchés publics dans le domaine du mobilier urbain
15048 de M. Gilbert Bouchet : Conséquences de la volatilité du franc suisse sur les budgets des collectivités locales
15052 de M. Jean-Pierre Sueur : Conséquences des impayés sur les petites et moyennes entreprises
15086 de M. Jean Louis Masson : Multiplexage des lignes téléphoniques

Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche

1052S de M. Cyril Pellevat : Aménagement des conditions de transport pour les élèves de formation biqualifiante
1056S de Mme Anne-Catherine Loisier : Baisse programmée des dotations horaires de collèges en Côte-d'Or
14982 de M. Claude Nougein : Réforme des rythmes scolaires et allongement de la journée scolaire
15084 de M. Jean Louis Masson : Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs

Enseignement supérieur et recherche

1046S de M. Michel Savin : Vacataires de l'enseignement supérieur
15054 de M. Jean-Noël Guérini : Pénurie de logements étudiants
15055 de M. Jean-Noël Guérini : Restauration universitaire

Famille, personnes âgées et autonomie

15010 de Mme Annick Billon : Abolition totale des châtiments corporels infligés aux enfants

Finances et comptes publics

15024 de Mme Patricia Schillinger : Assujettissement rétroactif au paiement de la CSG/CRDS des retraités ayant travaillé en Suisse
15032 de M. François-Noël Buffet : Blocage de fonds suite aux problèmes de référencement des biens à doubles usages
15042 de M. Daniel Laurent : Statut des animateurs auto-entrepreneurs et activités périscolaires
15045 de Mme Vivette Lopez : Réponse aux difficultés de la filière équine
15067 de M. Jean-Claude Lenoir : Statut des animateurs intervenant dans les activités périscolaires

Intérieur

1044S de M. Jean-Patrick Courtois : Situation des sans domicile fixe dans les centres-villes
1049S de M. Jean-Pierre Sueur : Mise en œuvre des devis-modèles en matière funéraire
1053S de M. Richard Yung : Commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France
1057S de Mme Joëlle Garriaud-Maylam : Délivrance d'un duplicata du permis de conduire aux Français de l'étranger
14992 de M. Jean Louis Masson : Inscription sur les listes électorales et mutation professionnelle
14993 de M. Jean Louis Masson : Indemnités de maire
15021 de M. Jean Louis Masson : Exercice du droit de préemption urbain
15027 de Mme Maryvonne Blondin : Situation sanitaire des Roms
15046 de M. Jean Louis Masson : Titulaires d'un permis de conduire de tricycle à moteur
15058 de M. Jean Louis Masson : Participation de personnes qualifiées aux débats d'un syndicat intercommunal
15059 de M. Jean Louis Masson : Imposition d'un seuil pour la création des groupes d'élus dans les conseils généraux
15060 de M. Jean Louis Masson : Sous-préfet de Metz-Campagne
15061 de M. Jean Louis Masson : Calcul du coefficient d'intégration fiscale
15064 de M. Jean-Claude Lenoir : Usurpations de plaques d'immatriculation
15087 de M. Jean Louis Masson : Conséquences des restructurations militaires sur la dotation globale de fonctionnement
15088 de M. Jean Louis Masson : Nouvelle classification des armes
15090 de M. Jean Louis Masson : Nettoyage des abords d'une route départementale
15091 de M. Jean Louis Masson : Chemins ruraux et cadastre
15092 de M. Jean Louis Masson : Prescription trentenaire et chemins ruraux

Justice

15028 de Mme Maryvonne Blondin : Respect du droit à l'image pour les détenus dans les établissements pénitentiaires français
15068 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam : Extension hors du territoire national du recours à la visioconférence pour faciliter l'accès à la justice des expatriés
15079 de M. Daniel Chasseing : Centre de détention d'Uzerche

Logement, égalité des territoires et ruralité

14991 de M. Jean Louis Masson : Permis de construire sur une parcelle indivise
15003 de M. François Commeinhes : Diagnostic unique de performance environnementale
15004 de M. Jean Louis Masson : Modification du cahier des charges et du règlement d'un lotissement
15005 de Mme Chantal Deseyne : Cabanes perchées et formalités
15018 de M. Jean Louis Masson : Réservation d'un emplacement dans le PLU pour la réalisation d'un équipement public
15038 de M. Michel Fontaine : Préoccupations des professionnels du secteur de la construction à La Réunion
15044 de M. Philippe Kaltenbach : Prise en charge de l'installation de détecteurs de fumée dans les logements du parc locatif social
15069 de M. François Pillet : Assouplissement du dispositif de la loi n°2014-366 dans les territoires ruraux
15074 de M. Jean Louis Masson : Interruption de travaux
15078 de M. Daniel Chasseing : Avenir de l'hébergement d'urgence
15089 de M. Jean Louis Masson : Construction de locaux commerciaux à l'initiative d'une communauté de communes

Premier ministre

14998 de Mme Esther Benbassa : Gens du voyage et nécessaire mise en conformité du droit français
15013 de M. Philippe Paul : Entretien du Pourquoi-pas, navire de l'Ifremer
15043 de M. Roger Karoutchi : Campagne de communication pour le projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Sports

14995 de M. Jean-Claude Leroy : Observations des représentants du mouvement sportif français
15014 de M. Philippe Paul : Centre national pour le développement du sport
15022 de M. Jean-Marie Morisset : Devenir du centre national pour le développement du sport

Transports, mer et pêche

15065 de M. Jean-Claude Lenoir : Avenir des trains d'équilibre du territoire et de la Ligne Caen/Le Mans/Tours
15075 de M. Jean Louis Masson : Nuisances sonores et autoroute

Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social

15008 de Mme Corinne Imbert : Situation des maisons de l'emploi en Charente-Maritime
15011 de Mme Dominique Gillot : Prolongation de la dérogation d'ouverture le dimanche

Ville, jeunesse et sports

1050S de Mme Élisabeth Doineau : Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive
15039 de M. Yves Détraigne : Conditions de recrutement des animateurs périscolaires

Réponses publiées dans le JO du 26/02/2015 (QE:53)

Affaires étrangères

13621 de Mme Hélène Conway-Mouret : Formation des agents consulaires
14285 de M. François Grosdidier : Inscription du Hamas sur la liste des organisations terroristes
14632 de Mme Patricia Schillinger : Promotion de la francophonie
14638 de Mme Michelle Meunier : Violences envers les femmes et les enfants commises par les groupes islamistes radicaux
14765 de Mme Maryvonne Blondin : Violences perpétrées par les groupes islamistes radicaux à l'encontre des femmes et des enfants

Affaires sociales, santé et droits des femmes

11383 de M. Michel Le Scouarnec : Pénurie des traitements relatifs à la syphilis
11391 de M. Maurice Vincent : Évolution du temps de travail des internes en médecine
12351 de Mme Patricia Schillinger : Rupture de stock de certains médicaments
13313 de Mme Catherine Troendlé : Violences contre les professionnels infirmiers
13317 de M. Jean-Pierre Grand : Violences à l'encontre des personnels infirmiers
13327 de Mme Hélène Conway-Mouret : Transposition en France de la directive n° 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003
13418 de M. Roland Courteau : Accroissement du nombre des violences auxquelles sont confrontés les infirmiers
13432 de M. Simon Sutour : Violences auxquelles sont confrontés les infirmiers dans l'exercice de leur profession
13569 de M. Jean-Noël Guérini : Violences à l'encontre des infirmiers

Agriculture, agroalimentaire et forêt

13304 de M. Philippe Paul : TVA des travaux de sécurisation
13363 de M. Jean-Pierre Grand : Consommation de l'enveloppe de l'OCM vitivinicole
14604 de M. François Bonhomme : Gestion de la politique de l'eau

Commerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaire

13659 de M. Jean-Pierre Masseret : Ouverture à la concurrence et respect de la protection des données personnelles

Défense

14483 de M. Jean-Paul Fournier : Présence des associations de retraités de la gendarmerie au sein des organes de concertation du ministère de la défense et conséquences de la création d'associations professionnelles militaires
14515 de M. Antoine Lefèvre : Création d'associations professionelles nationales au sein des armées
14564 de M. René-Paul Savary : Associations professionnelles militaires au sein des armées et de la gendarmerie
14570 de M. Jean-Jacques Lasserre : Création d'associations professionnelles militaires
14715 de M. Philippe Bas : Création d'associations professionnelles militaires
14753 de M. Jean-Léonce Dupont : Création d'associations professionnelles militaires
14791 de M. Jean-François Longeot : Création d'associations professionnelles militaires au sein des armées et de la gendarmerie
14799 de M. Jean-François Mayet : Présence des retraités de la gendarmerie au sein des organes de concertation des armées et de la gendarmerie
14815 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx : Projet de création d'associations professionnelles de militaires au sein des armées et de la gendarmerie
14834 de M. François-Noël Buffet : Présence des associations de retraités de la gendarmerie au sein des organes de concertation du ministère de la défense
14908 de M. François Bonhomme : Composition du conseil supérieur de la fonction militaire
14948 de M. Simon Sutour : Associations de retraités de la gendarmerie
14970 de M. Jean-Pierre Grand : Représentation des retraités au sein du conseil supérieur de la fonction militaire

Écologie, développement durable et énergie

04954 de Mme Corinne Bouchoux : Qualité et interprétation des études menées sur l'ensemble des espèces protégées et leurs habitats dans le cadre du projet d'aéroport Notre-Dame-des-Landes
14063 de Mme Marie-Françoise Perol-Dumont : Stations-service rurales en danger
14091 de M. Louis Pinton : Improvisation de la suppression des aides aux stations-service

Famille, personnes âgées et autonomie

14223 de M. Simon Sutour : Agrément de l'avenant salarial n° 17-2014 du 18 avril 2014

Finances et comptes publics

11703 de Mme Samia Ghali : Assurance des « risques statutaires »
13080 de M. Jean Louis Masson : Traitement fiscal des dons aux associations d'intérêt général
13958 de M. Jean Louis Masson : Traitement fiscal des dons aux associations d'intérêt général

Logement, égalité des territoires et ruralité

13779 de M. Michel Raison : Recouvrement de la taxe d'aménagement
13787 de Mme Vivette Lopez : Recouvrement de la taxe d'aménagement
13798 de M. Alain Houpert : Difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement et conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
14054 de M. Didier Guillaume : Difficultés de recouvrement de la taxe d'aménagement

Numérique

12183 de M. Yves Daudigny : Réforme territoriale : devenir de l'aménagement numérique dans les territoires ruraux

Transports, mer et pêche

12559 de M. Gérard Bailly : Modernisation des lignes sur l'axe sud de la ligne Rhin-Rhône
13319 de M. Jean Louis Masson : Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff
14084 de M. Daniel Laurent : Préoccupations des marins pêcheurs de la façade atlantique
14350 de M. Jean Louis Masson : Desserte ferroviaire de la gare de Bénestroff
14512 de M. Jean Louis Masson : Financement de l'entretien des ouvrages d'art

Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social

09401 de M. Jean Louis Masson : Écotaxe pour les poids lourds
11336 de M. Jean Louis Masson : Écotaxe pour les poids lourds
13649 de M. Jean Louis Masson : Conséquences pour l'emploi de la rupture du contrat avec la société Ecomouv
14452 de M. Jean Louis Masson : Conséquences pour l'emploi de la rupture du contrat avec la société Ecomouv

Ville, jeunesse et sports

14018 de M. Jean-Noël Guérini : Augmentation de la pauvreté des enfants

Archives par années

1978   1979   1980   1981   1982   1983   1984   1985   1986   1987   1988   1989   1990   1991   1992   1993   1994   1995   1996   1997   1998   1999   2000   2001   2002   2003   2004   2005   2006   2007   2008   2009   2010   2011   2012   2013   2014   2015