Allez au contenu, Allez à la navigation

Dernières questions publiées

Aucune question publiée dans le JO cette semaine.



Réponses publiées dans le JO du 28/08/2014 (QE:48)

Affaires sociales et santé

01912 de M. Alain Fauconnier : Allocation de rentrée scolaire pour les lycéens de plus de 18 ans
05150 de M. Gérard Cornu : Nouvelle réforme des retraites
05301 de Mme Marie-Noëlle Lienemann : Demande de mesures en faveur de la formation de nouveaux médecins
05520 de M. Antoine Lefèvre : Reconnaissance de l'optométrie
09194 de Mme Patricia Schillinger : Lutte contre l'ostéoporose
10351 de M. Jean-Pierre Chevènement : Reconnaissance des dipômes infirmiers français au Québec
11316 de M. Jean-Claude Leroy : Maladie de Tarlov
11543 de M. Roland Courteau : Maladie de Tarlov
11669 de M. Antoine Lefèvre : Reconnaissance de l'optométrie
11978 de Mme Patricia Schillinger : Maladie de Tarlov
12176 de M. Marcel Rainaud : Lutter contre le cancer chez les enfants
12303 de M. Jean-Paul Amoudry : Reconnaissance de l'optométrie au titre des professions relevant du code de la santé publique

Budget

07249 de M. Jean Louis Masson : Caractère suspensif du recours contre un titre exécutoire
08456 de M. Jean Louis Masson : Caractère suspensif du recours contre un titre exécutoire
08844 de M. Jean Louis Masson : Conditions d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
10491 de Mme Jacqueline Gourault : Attribution de la part communale de la taxe sur la consommation finale d'électricité
10937 de M. Jean-Pierre Vial : Taxe communale sur la consommation finale d'électricité
11333 de M. Jean Louis Masson : Conditions d'exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Écologie, développement durable et énergie

10035 de M. Philippe Madrelle : Insuffisance de la loi sur l'eau
10039 de M. Gérard Larcher : Gestion de l'eau et rôle de l'agence de l'eau
11727 de M. Raymond Couderc : Redevance en cas d'épandage ou de compostage à la ferme des marcs de raisin
11823 de M. Hervé Maurey : Information sur l'existence de cavités souterraines

Économie, redressement productif et numérique

08854 de M. Robert Tropeano : Devenir de Sanofi

Finances et comptes publics

02791 de M. Robert Tropeano : Surcoût des tarifs d'assurance automobile subi par les sans emploi
04348 de M. Roland Povinelli : Relations banque - clients et service bancaire gratuit et universel
12852 de M. Henri Tandonnet : Conditions d'attribution de la demi-part fiscale supplémentaire pour les veuves d'anciens combattants
23624 de M. Roland Povinelli : Relations banque - clients et service bancaire gratuit et universel

Intérieur

11765 de M. Hervé Maurey : Conséquences de la décision n° 2013-391 du Conseil constitutionnel
11913 de M. Jean Louis Masson : Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
11923 de M. Jean-Léonce Dupont : Manque d'inspecteurs du permis de conduire
11950 de M. Jean Louis Masson : Ouverture d'un accès secondaire à une voie communale
12075 de M. Robert Navarro : Dossier de réserve parlementaire
12254 de M. Jean Louis Masson : Redevance d'assainissement
12257 de M. Jean Louis Masson : Instructions données aux forces de l'ordre

Logement et égalité des territoires

11164 de M. Yannick Vaugrenard : Taxe d'aménagement
11682 de Mme Samia Ghali : Taxe d'aménagement
12225 de M. Jean Louis Masson : Retrait du permis d'aménager

Travail, emploi et dialogue social

04094 de Mme Corinne Bouchoux : Emploi dans la filière métallurgique en France
05019 de M. Jean Louis Masson : Office de tourisme sous forme d'EPIC et contrat de travail
06630 de M. Jean-Jacques Lozach : Bilan de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi dans la Creuse
06797 de M. Jean Louis Masson : Office de tourisme sous forme d'EPIC et contrat de travail
10573 de M. Jean-Claude Leroy : Évolution de la taxe d'apprentissage
10640 de Mme Dominique Gillot : Situation des associations intermédiaires
11122 de M. Georges Labazée : Aide à la mobilité pour le retour à l'emploi
12123 de M. Bernard Saugey : Compte personnel de prévention de la pénibilité
12272 de M. François Pillet : Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles
12406 de M. Jean-Michel Baylet : Mise en œuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole
12433 de M. Raymond Couderc : Application du compte de pénibilité pour les entreprises du domaine agricole

Archives par années

1978   1979   1980   1981   1982   1983   1984   1985   1986   1987   1988   1989   1990   1991   1992   1993   1994   1995   1996   1997   1998   1999   2000   2001   2002   2003   2004   2005   2006   2007   2008   2009   2010   2011   2012   2013   2014