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Dernières questions publiées

Questions publiées dans le JO du 23/11/2017 (QOSD:6; QE:119)

Action et comptes publics

0128S de M. Xavier Iacovelli : Risques liés à la dématérialisation au sein de l'institut national de la propriété industrielle
02085 de M. Franck Menonville : Indemnité de conseil allouée aux comptables des services déconcentrés de la direction des finances publiques
02148 de M. Jean Louis Masson : Communautés de communes et taxe professionnelle

Affaires européennes

02190 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam : Création de sièges d'eurodéputés des expatriés

Agriculture et alimentation

0123S de M. Guillaume Gontard : Aide au maintien de l'agriculture biologique
02087 de M. Daniel Laurent : Accord commercial entre l'Union européenne et le marché commun du Sud et élevage bovin français
02110 de Mme Françoise Férat : Développement économique de la filière bois
02133 de Mme Isabelle Raimond-Pavero : Retraite des agriculteurs
02135 de M. Joël Bigot : Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique
02139 de Mme Viviane Malet : Leucose bovine enzootique à La Réunion
02175 de M. Roland Courteau : Action de prévention primaire en matière d'éducation alimentaire
02178 de Mme Françoise Cartron : Composition du conseil national de l'insertion par l'activité économique

Armées

02195 de M. Christophe Priou : Capacités et moyens de la marine nationale

Armées (Mme la SE auprès de la ministre)

02116 de M. Philippe Bonnecarrère : Attribution de la médaille militaire

Cohésion des territoires

02081 de Mme Christine Prunaud : Adaptation de la législation sur l'urbanisme au département des Côtes-d'Armor
02089 de M. Jean-Marie Morisset : Report du dépôt des conventions d'utilité sociale des organismes d'habitat à loyer modéré
02094 de Mme Dominique Estrosi Sassone : Représentation des associations indépendantes de locataires dans les organismes de logements sociaux
02112 de M. Alain Marc : Plan local d'urbanisme et plan d'occupation des sols
02115 de M. Jean-Noël Guérini : Précarité énergétique
02124 de Mme Isabelle Raimond-Pavero : Revitalisation des territoires
02131 de Mme Catherine Troendlé : Dispositifs « Pinel » et prêt à taux zéro
02132 de Mme Isabelle Raimond-Pavero : Baisse de l'aide personnalisée au logement
02147 de M. Jean Louis Masson : Modalités de taxation de la vente de terrains devenus constructibles
02155 de Mme Françoise Cartron : Spécificités des territoires ruraux situés en « zone grise » des politiques d'aménagement du territoire
02158 de M. Daniel Chasseing : Compétence eau et environnement dans les compétences optionnelles des communautés de communes
02183 de M. Arnaud Bazin : Avenir des contrats aidés dans les quartiers

Culture

02100 de M. Christophe Priou : Archéologie préventive
02171 de Mme Martine Berthet : Violences télévisuelles
02193 de Mme Joëlle Garriaud-Maylam : Loto du patrimoine et patrimoine français à l'étranger

Économie et finances

0124S de Mme Viviane Artigalas : Prêts de la caisse des dépôts et consignations aux collectivités territoriales
02084 de M. Arnaud Bazin : Délais de paiement et petites et moyennes entreprises
02130 de Mme Catherine Troendlé : Taxe sur la valeur ajoutée et filière équine
02154 de M. Jean Louis Masson : Révision de la liste des zones blanches
02170 de M. Claude Malhuret : Traitement des intérêts d'une avance consentie sur un contrat d'assurance vie en matière de revenus fonciers
02192 de M. Daniel Laurent : Suppression de la demi-part des veuves et remboursement intégral aux collectivités

Économie et finances (M. le SE auprès du ministre)

02118 de M. Daniel Laurent : Centres techniques régionaux de la consommation

Éducation nationale

0127S de M. Bernard Bonne : Situation du milieu associatif face à la diminution du nombre de contrats aidés
02091 de M. Jean-François Husson : Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
02092 de M. Jean-Marie Morisset : Mutualisation cumulée des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique
02120 de M. Jean Louis Masson : Langue régionale en Alsace et en Moselle
02141 de M. Édouard Courtial : Plan mercredi

Égalité femmes hommes

02079 de Mme Michelle Gréaume : Sexisme et le harcèlement sexuel sur les lieux de travail

Europe et affaires étrangères

0126S de M. Gilbert Roger : Projet de loi fondamentale « Israël État-nation du peuple juif »
02097 de M. Éric Jeansannetas : Aide bilatérale à l'éducation
02103 de Mme Jacky Deromedi : Contrôle des procédures de visas par les services consulaires et exigences normatives
02104 de Mme Jacky Deromedi : Incidences de la réforme du droit d'asile sur les bases de données
02105 de Mme Jacky Deromedi : Externalisation des visas dans les consulats
02107 de Mme Jacky Deromedi : Plan « justice 21 »
02119 de M. Didier Mandelli : Contribution française au partenariat mondial pour l'éducation
02121 de M. Didier Mandelli : Aide publique au développement en faveur de l'éducation
02186 de Mme Marie-Noëlle Lienemann : Lutte contre la mise en esclavage de migrants libyens

Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre)

02096 de M. Éric Jeansannetas : Partenariat mondial pour l'éducation
02181 de M. Hugues Saury : Conséquences pour le secteur du tourisme de la suppression des préenseignes dérogatoires

Intérieur

02098 de M. Arnaud Bazin : Agressions de sapeurs-pompiers
02101 de Mme Jacky Deromedi : Dématérialisation des procédures d'instruction et délivrance des visas
02102 de Mme Jacky Deromedi : Dématérialisation des demandes de visas et contrôles biométriques aux frontières
02106 de Mme Jacky Deromedi : Coût des visas
02113 de M. Arnaud Bazin : Rodéos urbains d'engins motorisés
02117 de Mme Sophie Primas : Publication des données relatives au calcul de la dotation globale de fonctionnement
02126 de Mme Isabelle Raimond-Pavero : Prise en charge financière du coût de délivrance des titres d'identité sécurisés
02129 de M. Michel Raison : Commissions municipales
02143 de M. Jean Louis Masson : Don d'un conseil de fabrique à la commune
02145 de M. Jean Louis Masson : Report des crédits non consommés de formation des élus
02146 de M. Jean Louis Masson : Cultes historiquement reconnus par le droit local
02149 de M. Jean Louis Masson : Recouvrement par une commune de sommes destinées à réparer des préjudices matériels
02150 de M. Jean Louis Masson : Communes réunies dans un syndicat intercommunal à vocation unique en vue de réaliser un équipement touristique
02156 de M. Hervé Maurey : Prise en charge des dommages occasionnés lors d'une manifestation
02157 de M. Hervé Maurey : Sécurité des pompiers lors d'interventions
02165 de M. Laurent Lafon : Augmentation du nombre d'agressions contre les sapeurs-pompiers
02166 de M. Bernard Bonne : Dotation pour enquêtes de recensement
02173 de M. Patrice Joly : Transfert obligatoire des compétences eau et assainissement
02185 de M. Édouard Courtial : Sapeurs-pompiers

Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État)

02140 de M. Patrick Chaize : Droit applicable en matière de legs
02179 de M. Hugues Saury : Équité dans la mise en œuvre du fonds national de garantie individuelle des ressources
02180 de M. Hugues Saury : Collectivités territoriales et fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

Justice

02086 de M. Philippe Dallier : Pénurie de greffiers au tribunal de grande instance de Bobigny
02109 de M. Daniel Chasseing : Situation des pères divorcés

Numérique

02138 de M. Jérôme Durain : Microtransactions, loot boxes et jeu vidéo
02167 de M. Arnaud Bazin : Effacement des données bancaires sur internet

Personnes handicapées

02095 de M. Guy-Dominique Kennel : Suppression de l'aide ménagère pour les bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés
02099 de M. Guy-Dominique Kennel : Revalorisation de l'allocation adulte handicapé pour les couples
02128 de M. Guy-Dominique Kennel : Mesure de tutelle et de curatelle pour les personnes handicapées
02187 de M. Laurent Lafon : Accès à l'emploi des personnes en situation de handicap

Premier ministre

02164 de M. Alain Fouché : Accès aux services publics
02182 de M. Pierre Laurent : Secrétariat d'État chargé spécifiquement des anciens combattants et de la mémoire

Solidarités et santé

0125S de M. Patrice Joly : Services publics de santé dans la Nièvre et les territoires ruraux
02077 de Mme Michelle Gréaume : Transfert des dossiers d'allocation des travailleurs de l'amiante
02078 de Mme Michelle Gréaume : Conséquences de la prescription du Distilbène
02080 de M. Daniel Laurent : Offre de soins orthophoniques et établissements de santé
02088 de M. Jean-François Husson : Reconnaissance de la maladie de Lyme
02090 de Mme Dominique Estrosi Sassone : Situation des femmes auxquelles du Distilbène a été prescrit
02093 de M. Jean-François Husson : Meilleure prise en charge de la dénutrition
02108 de M. Daniel Laurent : Plan national de lutte contre la maladie de Lyme
02111 de M. Jean Louis Masson : Dysfonctionnements du régime social des indépendants
02114 de M. Jean-Noël Guérini : Produits toxiques dans le thé
02122 de M. Alain Chatillon : Orthophonistes en milieu hospitalier
02123 de M. Jean-Yves Roux : Sécurité au travail des personnels soignants
02125 de Mme Isabelle Raimond-Pavero : Désertification médicale
02127 de Mme Claudine Thomas : Situation des orthophonistes en France
02134 de M. Didier Marie : Rémunération des orthophonistes
02137 de M. Didier Marie : Autisme
02142 de Mme Valérie Létard : Orthophonistes dans les établissements de santé
02144 de M. Jean-François Husson : Préoccupations des prestataires de santé à domicile
02159 de M. Daniel Chasseing : Problèmes de l'offre orthophonique dans les établissements de santé
02161 de M. Bernard Bonne : Droit d'accès aux soins au sein des centres d'action médico-sociale précoce (CAMSP)
02162 de Mme Vivette Lopez : Maladie de Lyme
02163 de M. Roger Karoutchi : Construction de crèches en zones polluées à Paris
02188 de M. Laurent Lafon : Activité de l'association AFM-Téléthon
02191 de M. Michel Savin : Rémunération des orthophonistes dans les établissements de santé
02194 de M. Rachel Mazuir : Remboursement des prothèses capillaires

Sports

02136 de Mme Isabelle Raimond-Pavero : Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
02168 de M. Pascal Savoldelli : Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
02176 de M. Michel Dagbert : Situation des maîtres nageurs-sauveteurs

Transition écologique et solidaire

02082 de Mme Michelle Gréaume : Restructuration et délocalisation de l'activité relation-clientèle d'Engie
02083 de M. Jean-Noël Cardoux : Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement
02169 de M. Philippe Bonnecarrère : Fiscalité liée à l'énergie éolienne
02172 de Mme Martine Berthet : Subventions attribuées par l'État dans le cadre du dispositif TEPCV
02174 de M. Michel Dagbert : Inquiétude des colombophiles face à la multiplication des attaques de rapaces

Transports

02189 de M. Yannick Botrel : Situation des marins en matière de cumul d'une activité rémunérée et d'une pension de vieillesse

Travail

02151 de M. Jean Louis Masson : Ouverture des boulangeries et pâtisseries en Alsace-Moselle
02152 de M. Pierre Laurent : Avenir des salariés de Cyclocity
02153 de M. Jean Louis Masson : Sanctions en cas d'ouverture d'un commerce le dimanche
02160 de M. Jean-François Husson : Hausse du taux du chômage des personnes handicapées
02177 de M. Michel Dagbert : Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi
02184 de M. Jean-Marie Morisset : Représentation des associations intermédiaires au sein du conseil national de l'insertion par l'activité économique


Questions publiées dans le JO du 24/11/2017 (QG:13)

Agriculture et alimentation

0118G de M. Jean-Pierre Decool : Politique européenne de la pêche

Cohésion des territoires

0119G de Mme Sophie Primas : Impact de la réforme du logement sur les collectivités
0126G de Mme Catherine Fournier : Réforme du dispositif « Pinel »
0128G de M. François Bonhomme : Situation des territoires ruraux

Culture

0117G de M. David Assouline : Audiovisuel public

Économie et finances (M. le SE auprès du ministre)

0121G de M. Michel Amiel : Situation de l'entreprise Ascometal
0129G de M. Sébastien Meurant : Taxe sur les dividendes et taxe foncière

Enseignement supérieur, recherche et innovation

0123G de Mme Michelle Gréaume : Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur

Europe et affaires étrangères

0124G de M. Xavier Iacovelli : Esclavage en Libye

Europe et affaires étrangères (M. le SE auprès du ministre)

0127G de M. André Gattolin : Situation politique au Cambodge

Intérieur

0120G de Mme Sophie Joissains : Malaise des policiers

Justice

0122G de Mme Josiane Costes : Avenir des jeunes à la sortie des centres éducatifs fermés

Premier ministre

0125G de M. Rémy Pointereau : Proposition de loi sur la stabilisation du droit de l'urbanisme


Réponses publiées dans le JO du 23/11/2017 (QE:45)

Armées

01474 de M. Pascal Savoldelli : Sauvegarde des jardins ouvriers d'Ivry-sur-Seine

Économie et finances

00103 de M. Claude Kern : Restauration commerciale entre particuliers
00192 de M. Cédric Perrin : Taxe sur la valeur ajoutée et rénovation des logements locatifs en vue de les adapter aux handicapés
00433 de M. Thierry Carcenac : Résiliation unilatérale d'un contrat d'assurance habitation
00629 de M. Antoine Lefèvre : Compagnies d'assurance faisant appel à des détectives privés
00823 de M. Ladislas Poniatowski : Suppression de la taxe d'habitation
01167 de M. Jean Louis Masson : Propriété d'un fonds de commerce de camping
01256 de Mme Françoise Férat : Prise en compte du droit à l'erreur dans les relations avec les administrations
01408 de M. Christophe-André Frassa : PERP et acquisition de résidence principale
01605 de M. Yannick Vaugrenard : Suppression du délai de remboursement du crédit d'impôt des services à la personne
01667 de M. Jean-Pierre Grand : Suppression du délai de remboursement du crédit d'impôt des services à la personne

Éducation nationale

00326 de M. François Bonhomme : Formation au premiers secours à l'école
00345 de M. Michel Canevet : Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé
00680 de M. Ladislas Poniatowski : Pérennisation du fonds de soutien pour les communes conservant le rythme scolaire de 4,5 jours
01182 de Mme Frédérique Espagnac : Devenir du centre d'apprentis d'Auteuil d'Audaux

Enseignement supérieur, recherche et innovation

00143 de Mme Sophie Joissains : Réforme des statuts de l'école nationale supérieure des arts et métiers
00831 de M. Jean-Claude Carle : Projet de réforme du décret statutaire de l'école nationale supérieure des arts et métiers

Europe et affaires étrangères

01254 de M. Claude Kern : Traité franco-allemand portant délimitation de la frontière dans les zones aménagées du Rhin

Intérieur

00058 de Mme Jacky Deromedi : Associations reconnues d'utilité publique, membres de droit et droit de veto
01334 de M. Hervé Maurey : Suppression d'une ou de plusieurs communes déléguées au sein d'une commune nouvelle
01526 de M. Jean Louis Masson : Signalétique des centres des villes
01550 de M. Jackie Pierre : Transfert des compétences eau et assainissement
01778 de M. Jackie Pierre : Obligation de désignation du conducteur pour les véhicules de société

Justice

00007 de M. François Bonhomme : Transfert de procédures aux communes
00403 de M. Jean Pierre Vogel : Situation du tribunal de grande instance du Mans
00457 de M. Jean Louis Masson : Reprise d'instance en cas de décès
00594 de M. Jean Louis Masson : Acquisition de terrains communaux à bâtir à un prix inférieur à celui du marché
00712 de Mme Claudine Lepage : Mariage de personnes de même sexe et loi personnelle
01993 de M. Jacques-Bernard Magner : Devenir de la cour d'appel de Riom
02074 de M. Éric Jeansannetas : Conséquences de la réforme de la carte judiciaire sur le département de la Creuse

Personnes handicapées

00218 de M. Philippe Mouiller : Création d'un observatoire des besoins des personnes handicapées
00915 de M. Didier Guillaume : Déficit de places en Drôme pour accueillir en établissements des adultes handicapés

Premier ministre

01313 de M. Hervé Maurey : Normes et collectivités locales

Relations avec le Parlement

01829 de Mme Françoise Laborde : Revalorisation des retraites agricoles

Transition écologique et solidaire

01321 de M. Hervé Maurey : Rapport de la Cour des comptes sur la gestion de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
01391 de M. Jean Louis Masson : Prise en charge des coûts liés au maintien du niveau d'une nappe phréatique après l'arrêt d'une exploitation houillère
01676 de M. François Bonhomme : Méthode d'analyse pour la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Transports

00248 de Mme Laurence Cohen : Avenir du fret ferroviaire entre Rungis et Perpignan
00331 de Mme Corinne Imbert : Concessions autoroutières
00583 de M. Jean Louis Masson : Création d'un demi-échangeur autoroutier
00925 de M. Jean Louis Masson : Scooters des mers
00926 de M. Jean Louis Masson : Projet d'autoroute A31 bis
01001 de Mme Françoise Gatel : Dysfonctionnement de la ligne LGV Rennes-Paris
01337 de M. Hervé Maurey : Retard de publication du décret sur les conditions d'ouverture des données de transport

Travail

02046 de M. Simon Sutour : Diminution de l'enveloppe allouée aux contrats aidés

Archives par années

1978   1979   1980   1981   1982   1983   1984   1985   1986   1987   1988   1989   1990   1991   1992   1993   1994   1995   1996   1997   1998   1999   2000   2001   2002   2003   2004   2005   2006   2007   2008   2009   2010   2011   2012   2013   2014   2015   2016   2017