Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-Étienne ANTOINETTE

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Étienne ANTOINETTE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2010-2011


Rapports d'information

  • La Guyane : une approche globale de la sécurité

Rapports législatifs

  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre la France et le Brésil dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale
    • Rapport numéro 726, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées