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TurcRapports déposés par M. Jean BACCI
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BACCI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
- Feux de forêt et de végétation : prévenir l'embrasement
- Rapport d'information numéro 856, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques
- Synthèse du rapport
