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Rapports déposés par M. Arnaud BAZIN

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Arnaud BAZIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020 Session 2018-2019 Session 2017-2018

Session 2019-2020

Rapports d'information

Sur le financement de la lutte contre les violences faites aux femmes
- Rapport d'information numéro 602, fait au nom de la commission des finances

Rapports législatifs

Solidarité, insertion et égalité des chances (Projet de loi de finances pour 2020)
- Rapport général Tome III Annexe 29, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport