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Rapports déposés par M. Jacques BELLANGER

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques BELLANGER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2000-2001


Rapports d'information

  • Mission effectuée en Malaisie et à Singapour afin d'étudier l'évolution des relations économiques et commerciales de ces pays avec la France

Rapports législatifs

  • Urbanisme (Projet de loi de finances pour 2001)