Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean BERNADAUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BERNADAUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1996-1997


Rapports d'information

  • La mission d'information sur l'information et l'orientation des étudiants des premiers cycles universitaires

Rapports législatifs

  • Enseignement scolaire (Projet de loi de finances pour 1997)