Rapports déposés par M. Jacques BORDENEUVE : session 1966-1967

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jacques BORDENEUVE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite d'une mission accomplie par une délégation de cette Com­ mission chargée d'étudier les problèmes de coopération technique, d'échanges culturels et d'enseignement de la langue française en Amérique latine et aux Antilles,

    Rapport d'information numéro 159


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