Rapports déposés par M. Yan CHANTREL : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yan CHANTREL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Jeunesse et vie associative ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 133 Tome VI Fascicule 2 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

    Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative

    Rapport numéro 386 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission mixte paritaire

    Proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative

    Rapport numéro 480


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