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Rapports déposés par M. Jean CLUZEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean CLUZEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1998-1999


  • L'efficacité des aides publiques en faveur du cinéma français 1ère partie
    • Rapport numéro 11, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques