Session 2015-2016

Rapports d'information

• Sahel : repenser l'aide publique au développement
  
  • Rapport d'information numéro 728, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Synthèse du rapport
• Traite des êtres humains, esclavage moderne : femmes et mineur-e-s, premières victimes
  
  • Rapport d'information numéro 448, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Rapports législatifs

• Aide publique au développement (Projet de loi de finances pour 2016)
  
  • Avis numéro 166 Tome IV, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
• Projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre global de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République socialiste du Viêt Nam, d'autre part et projet de loi autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République des Philippines, d'autre part
  
  • Rapport numéro 239, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées