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Rapports déposés par M. Gérard CORNU

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard CORNU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2017-2018


  • Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux (Projet de loi de finances pour 2018)
    • Avis numéro 113 Tome V, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire
    • Rapport numéro 494, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable