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TurcRapports déposés par M. Yves DAUGE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yves DAUGE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2010-2011
Rapports d'information
- Archéologie préventive : Pour une gouvernance au service de la recherche
- Rapport d'information numéro 760, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports législatifs
- Action extérieure de l'Etat (Projet de loi de finances pour 2011)
- Avis numéro 114 Tome I, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
