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TurcRapports déposés par Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2021-2022
- Santé (Projet de loi de finances pour 2022)
- Avis numéro 166 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Proposition de loi relative à l'innovation en santé
- Rapport numéro 498, fait au nom de la commission des affaires sociales
