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Rapports déposés par M. Henri DUFFAUT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Henri DUFFAUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 1985-1986


  • Légion d'honneur - Ordre de la Libération (Projet de loi de finances pour 1986)
    • Rapport général Tome III Annexe 39, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation