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TurcRapports déposés par M. Bernard FIALAIRE
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard FIALAIRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2022-2023
- Proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
- Rapport numéro 402, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Synthèse du rapport
