Rapports déposés par Mme Amel GACQUERRE : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Amel GACQUERRE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2024)

    Avis numéro 129 Tome V • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement

    Rapport numéro 342 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement

    Rapport numéro 428


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