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TurcRapports déposés par M. Roland GRIMALDI
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland GRIMALDI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1991-1992
Rapports d'information
- Bilan d'exécution du Xe Plan.
- Rapport d'information numéro 327, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Rapports législatifs
- énergie (Projet de loi de finances pour 1992)
- Avis numéro 94 Tome V, fait au nom de la commission des Affaires économiques
