Rapports déposés par Mme Micheline JACQUES : session 2020-2021

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Micheline JACQUES. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    La politique du logement dans les outre-mer - Auditions

    Rapport d'information numéro 728 Tome II

  2. de la délégation sénatoriale aux outre-mer

    La politique du logement dans les outre-mer - Rapport

    Rapport d'information numéro 728 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Outre-mer ( Projet de loi de finances pour 2021)

    Avis numéro 139 Tome V • L'Essentiel (synthèse)


Page mise à jour le