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TurcRapports déposés par M. Claude JEANNEROT
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude JEANNEROT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2013-2014
Rapports d'information
- L'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) : quel avenir pour un acteur majeur de la formation professionnelle ?
- Rapport d'information numéro 298, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Travail et emploi (Projet de loi de finances pour 2014)
- Avis numéro 159 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
- Rapport numéro 359, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
- Rapport numéro 394, fait au nom de la commission mixte paritaire
