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Rapports déposés par Mme Bariza KHIARI

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Bariza KHIARI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2011-2012


  • Proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle
    • Rapport numéro 151, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
  • Proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXème siècle