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TurcRapports déposés par M. Jean LECANUET
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean LECANUET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1991-1992
- Traité sur l'Union européenne.
- Rapport d'information numéro 445, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Mission effectuée à Kiev les 13 et 14 septembre 1991.
- Rapport d'information numéro 60, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées