Rapports déposés par M. Jean-Jacques LOZACH : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Jacques LOZACH. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Sport, jeunesse et vie associative ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis numéro 160 Tome VI

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage

    Rapport numéro 737


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