Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Didier MANDELLI

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Didier MANDELLI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2019-2020


Rapports d'information

  • Réforme ferroviaire : garantir une ouverture à la concurrence réussie
  • Sauvetage en mer : replacer les bénévoles au coeur de la décision

Rapports législatifs

  • Projet de loi d'orientation des mobilités
    • Rapport numéro 85, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
  • Transports (Projet de loi de finances pour 2020)
  • Projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur interne et projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution