Rapports d'information

  1. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1987 et le 30 avril 1988

    Rapport d'information numéro 293 Tome I

  2. de la délégation du Sénat pour les communautés européennes

    Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er novembre 1987 et le 30 avril 1988

    Rapport d'information numéro 293 Tome II

  3. de la commission des affaires culturelles

    L'état de la francophonie et l'usage de la langue française à Madagascar et à l'Ile Maurice (mission d'information effectuée du 14 au 27 septembre 1987)

    Rapport d'information numéro 257

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Culture ( Projet de loi de finances pour 1988)

    Avis numéro 94 Tome I


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