Rapports déposés par M. Claude MONT : session 1964-1965

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Claude MONT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires culturelles, à la suite d'une mission accomplie par une délégation de cette Commission chargée d'étudier les questions concernant Renseignement supé­ rieur et la recherche scientifique en Europe : U. R. S. S., Allemagne, Grande-Bretagne, Suède. - TOME I U. R. S. S. Première partie : L'enseignement supérieur.

    Rapport d'information numéro 114 Tome I


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