Rapports déposés par M. Gaston PAMS
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gaston PAMS. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 1978-1979
- Jeunesse, sports et loisirs : I - Jeunesse et sports (Projet de loi de finances pour 1979)
- Rapport général Tome III Annexe 17, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation