Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-Marc PASTOR

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marc PASTOR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


Rapports d'information

  • L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?
    • Rapport numéro 253, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Rapports législatifs

  • Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (Projet de loi de finances pour 2014)